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Avis 20183065
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication des documents suivants concernant un importateur de bois en provenance de...
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Avis 20181494
Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt de Nouvelle-Aquitaine - site de Bordeaux (DRAAF 33)
Communication des documents suivants concernant un importateur de bois en provenance de...
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Avis 20181752
Syndicat mixte pour l'aménagement d'Aremis-Lure
Communication, dans le cadre des mesures imposées par l'arrêté préfectoral relatif à...
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Avis 20173853
Mairie de Lacanau
Communication du plan de gestion de la forêt communale 2010-2024 - partie technique - à savoir,...
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Avis 20173936
Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la Martinique (DAAF 972)
Consultation de documents relatifs aux nouvelles études floristiques déposées par Caraib Moter...
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Avis 20141392
Conseil général du Jura
Consultation de l'étude d'impact du projet Ecoparc réalisée par le cabinet D2P relative au...
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Avis 20140078
Communauté de communes du pays Mélusin
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'aménagement du gué de Chincé sur...
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Avis 20132626
Préfecture de Seine-et-Marne
Copie des documents suivants :
1) les procès-verbaux des réunions de la commission...
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Avis 20184640
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie de documents relatifs au site Bois des Pins de Taussat-le-Bains :
1) l'arrêté ministériel...
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Avis 20183225
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie de documents relatifs au site Bois des Pins de Taussat-le-Bains :
1) l'arrêté ministériel...
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Avis 20180004
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie des documents établis par le Conseil national de la protection de la nature consulté dans...
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Avis 20180165
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la cartographie des...
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Avis 20180387
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication dans le cadre d'un chantier de déboisement entrepris par la SNCF le long de la...
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Avis 20180494
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication des documents suivants :
1) l'évaluation des incidences Natura 2000 relative au...
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Avis 20190100
Direction départementale des territoires des Yvelines (DDT 78)
Copie des documents suivants :
1) le dossier de demande d'autorisation de défrichement...
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Avis 20190109
Communauté de communes du Plateau d'Hauteville
Communication des documents suivants :
1) l'étude de requalification du site de Terre Ronde,...
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Avis 20184653
Premier ministre
Copie, par courriel, des documents relatifs à l'élaboration d’un décret prorogeant la durée de...
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Avis 20184654
Préfecture de l'Isère
Copie, par courriel, des documents relatifs à l'élaboration de deux arrêtés préfectoraux...
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Avis 20184170
Mairie de Blaison-Saint-Sulpice
Copie de la décision autorisant Monsieur X et Madame X, demeurant au X, à abattre les deux...
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Avis 20192700
Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse
Communication du rapport de surveillance environnementale de la Vesgre réalisé, à la demande de...