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Avis 20193688
Mauges Communauté
Communication des documents suivants :
1) l'indication de la présence de contrats de délégation...
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Avis 20193689
Agglomération du pays de Dreux
Communication des documents suivants :
1) l'indication de la présence de contrats de délégation...
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Avis 20193719
Communauté d'agglomération du Libournais (CALI)
Communication des documents suivants :
1) l'indication de la présence de contrats de délégation...
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Avis 20193720
Communauté d'agglomération d'Agen
Communication des documents suivants :
1) l'indication de la présence de contrats de délégation...
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Avis 20193979
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs aux contrats des services...
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Avis 20194058
Conseil départemental du Tarn
Communication des documents suivants :
1) l'estimation détaillée aboutissant à chiffrer à 400...
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Avis 20194114
Mairie de Saint-Raphaël
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant l'attribution...
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Avis 20194125
Préfecture de l'Essonne
Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant le lot n° 5...
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Avis 20194258
Mairie de Paris
Consultation par publication en ligne ou par courrier électronique de la convention de...
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Avis 20194414
Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole
Consultation des annexes 4, 8 et 9 du contrat de délégation de service public passé entre Caux...
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Avis 20194493
Conseil départemental des Yvelines
Communication des documents suivants :
1) le contrat de délégation de service public à INVIE...
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Avis 20194506
Communauté d'agglomération Pays Basque
Copie du rapport de conclusion voté par le comité d'agglomération pour l'attribution de la...
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Avis 20194740
Communauté de communes du Grand Chambord
Consultation du contrat de délégation de service public passé avec la société Vert Marine.
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Avis 20195718
Collectivité de Saint-Martin
Copie des documents suivants :
1) la délibération du 12 mars 1987 du conseil municipal de la...
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Avis 20194324
Syndicat mixte d’études d’aménagement et de gestion de l'île de loisirs d'Etampes (SMEAG)
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique, des documents suivants...
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Avis 20194931
Mairie de Nangis
Copie, par courrier électronique, et/ou, consultation, des bordereaux de prix unitaires relatifs...
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Avis 20192612
Mairie de Boulogne-sur-Mer
Communication, dans le cadre de la procédure d'attribution du contrat de délégation de service...
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Avis 20193091
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication des documents suivants relatifs à la concession du service public de fourrière...
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Avis 20192867
Mairie de La Baule-Escoublac
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant le contrat de...
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Avis 20202762
Bordeaux Métropole
Communication du rapport du délégataire du réseau de transport en commun pour l'année 2019.