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Avis 20183623
Société AGUR
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la convention de délégation...
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Avis 20183624
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la convention de délégation...
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Avis 20181406
Société AGUR
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le programme contractuel de...
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Avis 20182221
Mairie de Sarcenas
Communication des documents suivants :
1) le contrat de concession de la commune avec la société...
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Avis 20182619
Conseil départemental de l'Isère
Communication, en sa qualité de conseiller départemental, des documents suivants établis depuis...
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Avis 20182739
Communauté intercommunale du Nord de la Réunion (CINOR)
Communication, par envoi postal, du rapport annuel d'activité 2016 relatif à la convention de...
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Avis 20182740
Métropole Aix Marseille Provence
Communication, par envoi postal, du rapport annuel d'activité 2016 relatif à la convention de...
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Avis 20182741
Communauté de communes du pays de Sainte-Odile
Communication, par envoi postal, du rapport annuel d'activité 2016 relatif à la convention de...
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Avis 20182758
Caisse des écoles du 18ème arrondissement de Paris
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le service de restauration...
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Avis 20184038
Mairie de Meyzieu
Copie des documents suivants concernant le contrat de concession de service public du centre...
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Avis 20181684
Mairie de la Chapelle d'Abondance
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le contrat de...
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Avis 20181738
Mairie de Saint-Ouen
Copie des documents suivants :
1) la délibération n° DL/16/165 du conseil municipal du 3 octobre...
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Avis 20181965
Préfecture du Haut-Rhin
Communication des documents relatifs aux opérations de dépannage et de remorquage réalisées au...
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Avis 20182151
Communauté de communes du Kreiz-Breizh - CCKB
Communication du rapport annuel d'activité 2016 relatif à la convention de délégation de service...
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Avis 20184027
Mairie de Limoux
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces adressées...
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Avis 20181653
SAS Les Portes de Chamechaude
Communication des documents suivants :
1) le contrat de concession de la commune de Sarcenas...
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Avis 20182399
Mairie d'Angers
Copie des documents suivants concernant le contrat de concession de service public portant sur...
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Avis 20182577
Communauté d'agglomération du Grand Angoulême
Communication des documents suivants concernant le contrat de concession ayant pour objet la...
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Avis 20182629
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication, en sa qualité de conseiller communautaire, des documents suivants :
1) l'ensemble...
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Avis 20183177
Syndicat mixte de l'aéroport de Clermont-Ferrand Auvergne
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants concernant le...