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Avis 20153245
Conseil départemental du Val-d'Oise
Communication des documents suivants pour le marché à bons de commande de travaux de bail...
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Avis 20153267
Mairie de Pommeuse
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
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Avis 20153386
Compagnie nationale du Rhône (CNR)
Communication des documents suivants :
1) l'article 13 intitulé « Redevance » de la convention...
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Avis 20153478
Conseil départemental des Vosges
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de l'offre de...
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Avis 20153572
Pôle emploi
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Conseil 20153683
Mairie d'Enghien-les-Bains
Caractère communicable, à toute personne, plus particulièrement à des conseillers municipaux, du...
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Avis 20153715
Institut de Chimie des Substances Naturelles (ICSN)
Communication du bordereau des prix unitaires de l'entreprise attributaire concernant le marché...
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Avis 20153716
Mairie de Grenoble
Copie, de préférence sous format informatique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20153790
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Jacques Gabriel
Communication des documents suivants concernant le lot « gros-œuvre » des marchés publics...
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Conseil 20154063
Communauté de communes Grande Champagne
Caractère communicable, à un candidat évincé, du bordereau des prix concernant le marché public...
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Avis 20154097
Conseil départemental des Ardennes
Communication des bordereaux des prix et des détails estimatifs concernant les lots n° 1 et 2 du...
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Avis 20154108
Mairie de Chelles
Communication, de préférence par courriel, des pièces relatives au marché à procédure adaptée n°...
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Avis 20154315
Communauté d'agglomération du Mont-Valérien
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société X, attributaire du lot n° 2 du marché...
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Avis 20154337
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Copie, sur un support identique à celui utilisé par le STIF, des documents suivants concernant...
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Avis 20154410
Centre hospitalier Comminges-Pyrénées
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des...
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Conseil 20184215
Syndicat intercommunal d’assainissement de la région de Neauphle-le-Château (SIARNC)
Caractère communicable, à un maire dont la commune fait partie du SIARNC mais qui n'est pas un...
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Conseil 20175307
Communauté d'agglomération Caen la Mer
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants relatifs à la convention de...
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Conseil 20175335
Mairie de Pierrefitte-sur-Seine
Caractère communicable, à une entreprise non retenue qui avait postulé sur les lots 1, 2, 3 et...
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Avis 20175546
Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH)
Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants concernant...
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Avis 20175872
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) s'agissant du...