-
Avis 20091401
directeur du centre hospitalier de Béziers
- copie des documents lui permettant d'apprécier le projet lauréat du concours de maîtrise...
-
Avis 20161029
Préfecture du Rhône
Copie de documents relatifs au projet de village d'insertion sur le site dit du Chapoly (projet...
-
Avis 20150923
Centre Hospitalier de Longjumeau
Communication des documents suivants relatifs au lot 31 de l'appel d'offres « dispositifs...
-
Avis 20151240
Mairie de Guiclan
Communication des documents suivants relatif à un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage...
-
Avis 20151374
Communauté de communes Côte d'Emeraude
Communication des éléments suivants relatifs au marché de travaux de rénovation d'un local sur...
-
Avis 20151603
Mairie de Lezennes
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
-
Avis 20151673
Mairie de Paris
Copie, par envoi postal, des documents suivants relatifs à l'avenant au bail emphytéotique...
-
Avis 20150393
Conseil général des Yvelines (CG 78)
Communication des documents suivants se rapportant à l'attribution du lot n° 1 du marché n°...
-
Avis 20150497
Mairie de Guipavas
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
-
Avis 20150499
Mairie de Saint-Priest-en-Jarez
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
-
Avis 20153052
Chambre de commerce et d'industrie du Tarn (CCI 81)
Communication du rapport d'analyse de classement des offres comportant les mentions concernant...
-
Avis 20151872
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20152018
Caisse autonome de retraite des médecins de France (CARMF)
Communication des documents suivants relatifs au marché public OM/IT N° 2015/1070 :
1) la liste...
-
Avis 20152466
Mairie de Grenoble
Communication des documents suivants concernant le marché public n° 13A403 ayant pour objet le...
-
Avis 20152531
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Communication des documents suivants :
1) le protocole d'accord signé avec la LYONNAISE DES...
-
Avis 20144630
Mairie de Chabeuil
Copie, de préférence par voie postale, ou, à défaut, par voie électronique, des documents...
-
Avis 20144656
Communauté urbaine de Strasbourg
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet le...
-
Avis 20144753
Conseil général du Tarn (CG 81)
Copie des documents suivants :
1) la convention approuvée par délibération du conseil général...
-
Avis 20145055
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Bouleternère
Copie des documents suivants :
1) le rapport annuel de gestion du service public de l'eau...
-
Avis 20143882
Voies navigables de France (VNF)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 3 du marché public ayant pour objet...