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Avis 20171115
Agence régionale de santé d'Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants, concernant la SAS X :
1)...
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Avis 20171172
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (Direction générale)
Communication du rapport relatif au prix de journée de l'établissement d'hébergement pour...
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Avis 20171359
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)
Communication du rapport d'inspection définitif relatif à l'enquête effectuée au centre...
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Avis 20171555
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Communication des documents suivants sur les cinq dernières années :
1) les délibérations,...
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Avis 20163168
Agence régionale de santé du Centre Val de Loire (ARS 37)
Communication des documents suivants :
1) le dossier déposé par le Pôle de santé Léonard de...
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Avis 20163307
Centre hospitalier de Saint-Dié-des-Vosges
Communication des documents suivants :
1) la convention de recherche et d'installation de...
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Avis 20163366
Ministère des solidarités et de la santé
Communication, par courrier électronique, des documents suivants
1) les documents concernant la...
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Avis 20155462
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrenées (ARS 31 - Pôle)
Communication, en sa qualité de conseiller départemental des Hautes-Pyrénées, de l'acte...
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Avis 20154526
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement de la crèche...
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Avis 20154593
Mairie de Drancy
Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs au fonctionnement de la...
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Avis 20154597
Centre hospitalier universitaire de Poitiers
Communication du contrat de constitution du GIE Imagerie dédié à la cancérologie avec...
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Avis 20154765
Hôpitaux de Chartres
Communication de la convention qui lie, pour les actes de chirurgie thoracique, le centre...
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Avis 20154783
Conseil départemental de l'ordre des médecins de Seine-Saint-Denis
Communication des documents suivants :
1) les contrats signés entre la clinique de la Dhuys et...
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Avis 20154852
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Communication des documents suivants, relatifs à la rencontre ayant eu lieu le 26 novembre 2013...
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Avis 20154871
Agence régionale de santé de Bretagne (Direction générale - ARS 35)
Copie, par courriel, de documents relatifs à l'arrêté en date du 18 mai 2015 adoptant la...
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Avis 20153140
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (Direction générale)
Communication des documents suivants :
1) les décisions d'autorisations d'activités de soins et...
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Avis 20153763
Centre hospitalier de Châteauroux
Communication du rapport de l'inspection générale des affaires sociales émis à la suite de la...
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Avis 20153879
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (Direction générale)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants, afférents à l'arrêté...
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Avis 20154067
Centre hospitalier de Saint-Malo
Communication de la lettre de mission adressée par l'agence régionale de santé (ARS) de Bretagne...
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Avis 20154068
Agence régionale de santé de Bretagne (Direction générale - ARS 35)
Copie de lettres de mission adressées à l'ancien directeur du centre hospitalier universitaire...