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Avis 20144674
Communauté d'agglomération Tour(s)plus
Communication de la version publiée du règlement de « Fil blanc », service public de transport...
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Avis 20144333
Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine (SMTC Tisséo)
Communication des délibérations relatives à la mise en place d'un transport en commun en site...
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Avis 20182219
Communauté d'agglomération du pays de l'Or
Copie de documents relatifs au dysfonctionnement rencontré sur la ligne 2 du réseau Transp'Or...
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Avis 20182579
SNCF Réseau
Copie de documents suivants :
I) relatifs aux fermetures des lignes suivantes :
- Saint-Léonard...
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Avis 20181548
SNCF
Copie de la déclaration du directeur de SNCF Mobilités à la préfecture du Val-de-Marne...
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Avis 20173299
SNCF
Communication intégrale de l'enquête interne diligentée à la suite de l'accident survenu en gare...
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Avis 20141727
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1) le rapport n°...
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Avis 20143446
Réseau ferré de France
Communication des documents suivants, concernant l’exécution de la convention relative au...
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Avis 20134346
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Communication, par courrier électronique et sans frais, du procès-verbal de la réunion qui a dû...
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Avis 20125120
Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine (SMTC Tisséo)
Communication des documents suivants :
1) les statuts du syndicat mixte des transports en...
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Avis 20122241
président de la communauté d'agglomération de Saint-Quentin en Yvelines
- communication des documents suivants relatifs au réseau SQYBUS :
1) le nombre de personnes...
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Avis 20122243
président du syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
- communication des documents suivants relatifs au réseau SQYBUS :
1) le nombre de personnes...
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Avis 20183199
Communauté d'agglomération du pays Ajaccien
Copie des documents suivants :
1) la délibération prise par le conseil communautaire en...
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Avis 19971796
ministre de l'équipement/secrétariat général au tunnel sous la Manche
- copie du compte-rendu adressé par Eurotunnel à la commission de sécurité au sujet de...
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Avis 20184561
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Publication sur une plateforme « open data » des données horaires théoriques et temps réel du...
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Avis 20192027
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication, par courrier électronique, de l'intégralité de l'étude comparative de solutions,...
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Avis 20194221
Régie des transports métropolitains (RTM)
Communication, sous format électronique par mail, des documents suivants :
1) le règlement...
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Avis 20194794
Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Communication du compte rendu du comité des usagers des transports urbains du 21 mai 2019.
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Avis 20200193
SNCF Réseau
Communication, en version papier noir et blanc, des documents relatifs aux lignes ferroviaires...
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Avis 20212193
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine
Communication de la liste des points d’arrêt de bus appartenant au réseau de transport routier...