Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Délégué Sans objet/Perdu

Avis 20182497
Mairie de Biscarrosse

Communication du permis d'aménager concernant le bassin à flot de Navarosse, ainsi que tous les...

31/10/2018 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Permis de construire
Avis 20184319
Communauté de communes Causses et Vallée de la Dordogne

Communication d'une copie des documents suivants : 1) le permis de construire concernant...

31/03/2019 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20181539
Toulouse Métropole

Communication des documents graphiques du plan d'occupation des sols et du plan local...

31/12/2018 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20183100
Communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la conformité des travaux de...

31/12/2018 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20183415
Mairie de Saint-Amans-des-Cots

Communication des dossiers de demande de permis de construire et des permis de construire...

31/12/2018 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20192803
Mairie de Paris

Communication, dans le cadre d'un dossier de déclaration préalable de travaux référencée X...

31/12/2019 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20193619
Mairie de Dormelles

Copie des documents suivants, dans le cadre de la finalisation du projet de sa cliente sur ses...

31/12/2019 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Perdu Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20196028
Mairie de Saint-Maurice-en-Gourgois

Copie de son permis de construire accordé en 1985 ou 1986 pour un local à usage commerciale sur...

30/06/2020 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20195063
Mairie de Beauvais

Copie du dossier de lotissement mentionné à l'article 6 du premier rôle de l'acte de vente de la...

31/03/2020 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20192972
Mairie de Pélissanne

Copie des arrêtés pris par le maire relatifs au permis de construire déposés au nom de Madame X...

30/06/2020 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20202792
Mairie de Fresnes-sur-Escaut

Communication des documents d'aménagement en parking et d'urbanisme concernant la zone bleue rue...

31/12/2020 Sans objet/Inexistant Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire
Avis 20201356
Mairie de Saint-Lunaire

Communication, en format dématérialisé de préférence, des documents suivants : 1) l’arrêté de...

30/06/2020 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20204286
Mairie de Saint-Chaffrey

Communication des documents suivants : 1) le tableau des voies communales ayant le caractère de...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20204983
Mairie de Chatou

Communication des copies des autorisations d'urbanisme (déclaration préalable de travaux et/ou...

28/02/2021 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20210012
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication de l'évaluation domaniale en date du 21 novembre 2010 relative à la cession des...

28/02/2021 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20210135
Mairie de Paris

Communication par délivrance d'une copie ou par consultation de l'original et prise de...

28/02/2021 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire