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Avis 20152531
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Communication des documents suivants :
1) le protocole d'accord signé avec la LYONNAISE DES...
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Avis 20152684
Société d'Economie Mixte d'aménagement et de développement de projets Territoires 62
Communication du marché de travaux portant sur la création de l'Etablissement d'hébergement pour...
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Avis 20152792
Mairie de Fréjus
Copie des documents suivants concernant l'autorisation accordée à la mairie, par arrêté...
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Avis 20153867
URSSAF de Lorraine (54)
Communication du cadre de décomposition du prix global et forfaitaire (CDPGF) concernant le...
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Avis 20153944
Port autonome de Strasbourg
Copie des documents suivants :
1) les contrats d'occupation du domaine privé du port autonome de...
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Avis 20154202
Mutualité sociale agricole de Dordogne, Lot et Garonne (MSA 47)
Communication des documents suivants, relatifs à l'exploitation des terres agricoles de la ferme...
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Avis 20154219
Mairie de Saint-Pierre-du-Perray
Communication des documents suivants concernant le projet de réhabilitation du site « Ancienne...
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Avis 20143680
Société Kaufman & Broad Provence
Communication de l'ensemble des marchés publics passés avec la ville de Saint-Tropez concernant...
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Avis 20183651
Fédération du e-commerce et de la vente à distance (Fevad)
Communication des documents suivants relatifs au dossier de saisine de médiation du demandeur en...
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Avis 20183787
Conseil départemental du Haut-Rhin
Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre conclu le...
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Avis 20183788
CITIVIA SEM
Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre conclu le...
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Avis 20180796
Société d'économie mixte de tourisme du Périgord (SEMITOUR)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les bilans détaillés de 2014, 2015...
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Conseil 20181316
Mairie de Sarcenas
Caractère communicable des documents suivants :
1) le contrat de concession de la commune avec...
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Avis 20181381
Conseil national de l'Ordre des Architectes
Communication, de préférence sur support électronique, d'un état exhaustif des relations...
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Avis 20174707
Valophis Habitat
Communication des documents suivants portant sur le projet urbain du quartier des Groux :
1) le...
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Avis 20175024
EDF
Copie de son dossier détenu par le service « Tarif de Première Nécessité » ou attestation...
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Avis 20181538
EDF
Copie des documents suivants concernant le marché public composé de 7 lots portant sur des...
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Avis 20174341
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Lorraine (SAFER 54)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les pièces...
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Avis 20134611
Mairie de Ids Saint Roch
Copie des documents suivants concernant le projet éolien de la commune :
1) les avis émis par...
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Avis 20142340
Association COALLIA
Communication des documents suivants relatifs au contrat portant sur des services de téléphonie...