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Avis 20204286
Mairie de Saint-Chaffrey
Communication des documents suivants :
1) le tableau des voies communales ayant le caractère de...
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Avis 20200704
Mairie de Fontaine-Couverte
Communication, sous format numérique PDF, par courriel, de la copie des documents relatifs à...
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Avis 20212395
Mairie de Bricquebec-en-Cotentin
Communication de la copie des documents suivants :
1) le tableau de classement des voiries...
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Avis 20212799
Conseil départemental du Lot
Copie, au format papier, par courrier postal, des documents suivants, relatifs à deux ouvrages...
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Avis 20213222
Mairie de Taninges
Copie, au format papier, par voie postale, du tableau de classement de la voirie communale.
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Avis 20213298
Mairie de Cauchy-à-la-Tour
Copie, à ses frais, sur demande, des documents suivants, relatifs aux travaux localisés sur la...
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Avis 20205609
Conseil départemental des Côtes-d'Armor
Communication, par courrier électronique si ces documents sont disponibles sous forme...
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Avis 20210766
Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES)
Communication des documents suivants :
1) le plan des travaux dits « définitifs » de l'avenue...
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Avis 20210801
Communauté d'agglomération de Marne et Gondoire
Communication des documents suivants concernant les travaux de transformation du chemin de la...
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Avis 20210034
Conseil départemental du Var
Communication de la décision concernant le déclassement de la route départementale 65.
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Avis 20210276
Mairie de Chalifert
Communication des documents suivants concernant les travaux de transformation du chemin de la...
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Avis 20214982
Mairie d'Aigre
Communication, par voie postale, concernant une voie communale dont la commune serait la...
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Avis 20215627
Mairie de Saint-Polycarpe
Communication, par voie électronique, des éléments suivants :
1) les grands livres des comptes...
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Avis 20215739
Conseil départemental du Var (CD 83)
Communication, à ses frais, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants...