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Avis 20163912
Mairie de Vieux-Vy-sur-Couesnon
Consultation des documents suivants relatifs à la commune et au centre communal d'action sociale...
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Avis 20163933
Syndicat intercommunal d'adduction de l'eau potable et d'assainissement La Solane (SIAEPA 66)
Copie des documents suivants :
1) concernant le comité syndical :
a) les délibérations pour les...
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Avis 20163949
Albiez Tourisme
Communication des documents suivants relatifs à l'établissement public industriel et commercial...
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Avis 20163952
Mairie d'Albiez-Montrond
Communication des documents suivants :
1) le dossier « unité touristique nouvelle » (UTN) ;
2)...
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Avis 20163963
Mairie de Brunoy
Communication, par voie électronique, des documents suivants concernant Madame X :
1) les...
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Avis 20164002
Consistoire israélite du Bas-Rhin
Communication des polices d'assurance souscrites par le Consistoire ou à défaut par la...
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Avis 20164028
Mairie de Roche-la-Molière
Communication des documents suivants :
1) concernant la société X, mutuelle communale :
a) la...
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Avis 20164056
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication de l'enregistrement audio d'une conversation téléphonique qui s'est tenue entre...
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Avis 20164069
Mairie d'Aigues-Vives
Communication des documents suivants relatifs à la séance du conseil municipal du 21 octobre...
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Avis 20164119
Mairie de Harnes
Communication de l'ensemble des documents administratifs, notamment les rapports de police, les...
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Avis 20164128
Mairie d'Andelu
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu de réunion du conseil municipal du 8...
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Avis 20164144
Mairie de Savigny
Copie, sur clé USB, de l'enregistrement des débats du conseil municipal du 12 mai 2016.
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Avis 20164160
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du courrier adressé par les administrés au sujet des inondations provoquées par la crue de...
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Avis 20164177
Agence de l'eau Seine-Normandie
Copie de préférence par courriel, disquette, CD-ROM ou photocopie, de l'agenda du président du...
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Avis 20164192
Mairie de Noceta
Copie des documents suivants :
1) le courrier par lequel un tiers s'est portée acquéreur en 2008...
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Avis 20164198
Union des syndicats de traitement des ordures ménagères (USTOM)
Copie des documents suivants :
1) la délibération portant sur l'adoption de la grille tarifaire...
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Avis 20164229
Mairie de Vaulx-Vraucourt
Copie de la délibération du conseil municipal autorisant le maire à faire appel à un conseil...
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Avis 20164230
Conseil régional de Auvergne-Rhône-Alpes (ne plus utiliser)
Copie des documents suivants :
1) les mandats spéciaux détaillant la composition de la...
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Avis 20164242
Service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin (SDIS 67)
Communication des documents suivants :
1) la liste exhaustive de l'ensemble des matériels...
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Avis 20164260
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du courrier rédigé par Monsieur X, adressé au maire le 31 mars 2016, relatif au...