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Avis 20164758
Mairie de Villars
Copie de documents dans le cadre de la préemption de la parcelle de sa cliente cadastrée AD n°...
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Avis 20164952
Communauté d'agglomération Amiens Métropole
Communication des documents suivants relatifs au projet de rénovation de la rue Saint-Fuscien :...
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Avis 20163920
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, dans le cadre de l'opération d’aménagement de la RD936, des éléments...
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Avis 20172147
Mairie de Rezé
Consultation de l'ensemble des pièces (comptables et administratives) relatives au projet urbain...
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Avis 20172258
Préfecture du Val-de-Marne
Copie des documents suivants :
1) les diverses pièces mentionnées dans l'arrêté préfectoral...
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Avis 20170020
Mairie d'Avignon
Copie, de préférence au format PDF sur CD-ROM ou clé usb, des délibérations du conseil municipal...
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Avis 20170542
VINCI Autoroutes
Communication des documents suivants relatifs au sinistre dont a été victime Monsieur X, assuré,...
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Avis 20170858
Mairie de Rennes
Copie de l'autorisation de voirie concernant le passage des Carmélites.
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Avis 20171160
Mairie de Sainte-Anastasie (15)
Copie de la délibération du conseil municipal du 14 novembre 2016 complétée des documents...
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Avis 20171194
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication, de préférence par courriel, de documents dans le cadre du projet d'élargissement...
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Avis 20171528
Conseil départemental de la Charente-Maritime
Copies des courriers échangés entre la direction des infrastructures et la mairie du...
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Avis 20154782
Mairie de Bègles
Communication des documents suivants concernant le nouveau marquage au sol effectué fin juin...
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Avis 20154864
Mairie de Monts (60)
Copie, sur CD-ROM ou sur support papier, de documents relatifs aux travaux de voirie situés rue...
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Avis 20153172
Mairie de Brion-sur-Ource
Copie de documents relatifs à l'aménagement de la place devant la Mairie et de la grande rue...
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Avis 20153258
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie des documents suivants relatifs à la réalisation de la liaison Centre Essonne :
1) la...
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Avis 20153776
Communauté de communes de Cattenom
Copie de documents relatifs à un projet de rond-point à hauteur de la pharmacie du demandeur...
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Avis 20153962
Conseil départemental de l'Yonne
Copie de documents relatifs à des travaux de remblaiement ainsi qu'à des travaux concernant...
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Avis 20154146
Mairie de Precy
Copie des délibérations du conseil municipal concernant la réalisation de travaux pour la...
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Avis 20175250
Mairie de Campagnan
Copie de documents relatifs au chemin des Parros :
1) le plan de l'ancien tracé ;
2) la largeur...
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Avis 20175878
Conseil départemental de la Savoie
Communication des documents suivants concernant les travaux de réhabilitation du pont Victor...