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Avis 20165608
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Copie de l'intégralité du dossier concernant le projet d'un nouveau centre nautique présenté par...
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Avis 20170505
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication, sur support numérique, de la liste du personnel communal.
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Avis 20161471
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication d'une copie des délibérations du conseil municipal de l'année 2015 relatives à la...
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Avis 20171390
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication des feuilles de soins dans le cadre d'un accident de service ayant eu lieu le 23 mai 2016.
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Avis 20160046
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Copie des documents suivants :
1) les procès-verbaux des commissions administratives paritaires...
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Avis 20155520
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Copie de la délibération du conseil municipal portant le transfert des personnels de l'animation...
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Avis 20151356
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication du bordereau des prix et du détail estimatif de l'attributaire concernant le...
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Avis 20150267
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Copie de documents relatifs à l'aménagement du carrefour des RD 44 et RD 115, dit carrefour du...
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Avis 20175356
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Copie, par courrier électronique, ou sur cédérom ou DVD, des documents suivants concernant les...
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Avis 20175902
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Copie, par courrier électronique ou sur support « CD » ou « DVD », des documents suivants :
1)...
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Avis 20181671
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Copie des pièces comptables, par année et par affaire, relatives au coût des protections...
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Avis 20172458
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'intégralité du testament de Monsieur X...
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Avis 20142557
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication par courriel, ou copie sur un cédérom ou un DVD, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20132824
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication du tableau des effectifs depuis octobre 2009.
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Avis 20130409
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Copie des documents suivants relatifs au marché public passé avec la société Securitas ayant...
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Avis 20192728
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication, par mail ou sur support CD ou DVD, de l'étude préalable, appelée aussi schéma...
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Avis 20193611
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication des feuilles de soins post-consolidations le concernant lié à son accident de...
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Avis 20192733
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication des documents suivants :
1) l'étude préalable du cabinet X portant sur Val...
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Avis 20211416
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication, de préférence par courrier électronique, dans le cadre d'une décision de...
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Avis 20212177
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication, sur support numérique, des listes du personnel communal arrêtées au 31 décembre...