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Avis 20172039
Centre hospitalier Bertinot Juel de Chaumont-en-Vexin
Consultation du mail, relatant l’entretien du 3 mars 2017 entre Monsieur X, Madame X, et...
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Avis 20172116
Mairie de Muret
Communication des documents suivants :
1) la liste des arrêtés du personnel, non nominatifs...
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Conseil 20172189
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Vienne (CGFPT 86)
Caractère communicable au maire de la commune de Smarves de l'ensemble des pièces du dossier...
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Avis 20172191
Rectorat de l'académie de Montpellier (AC 34)
Communication du rapport concernant l'enquête administrative du 4 mars 2015, diligentée au...
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Avis 20172212
Terres australes et antarctiques françaises (TAAF)
Communication des contrats de travail des deux autres directeurs en contrat à durée indéterminée...
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Avis 20172214
Mairie de Montrouge
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) le dossier administratif...
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Avis 20172229
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des documents concernant son client relatifs à la commission administrative...
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Avis 20172268
Ministère de l'Intérieur
Communication des résultats, notamment les notifications la concernant, de la commission...
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Avis 20172275
Université de Toulon
Communication, par voie électronique, du rapport final de l'audit du service audiovisuel et...
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Avis 20172295
Mairie d'Hénin-Beaumont
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) la liste complète des agents...
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Avis 20172297
Groupement hospitalier de territoire Rance Emeraude - Centre hospitalier de Saint-Malo
Communication du compte rendu d'entretien du 1er mars 2017 qui a réuni la direction des...
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Avis 20172323
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants :
1) l’arrêté ministériel en date du 24 octobre 2011...
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Avis 20172345
Mairie de Villiers-sur-Orge
Communication des documents suivants :
1) le bilan social pour l'année 2016 ;
2) le nombre...
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Avis 20165327
Conseil départemental de la Guadeloupe
Copie des fiches de paie du mois de décembre 2015 concernant :
1) Monsieur X, Directeur Général...
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Avis 20165365
Communauté de communes du Val de Sée
Communication des documents suivants :
1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...
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Avis 20165408
Ecole nationale d'administration (ENA)
Communication des documents suivants :
1) le classement de sortie de la promotion 2014-2015...
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Avis 20165413
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Maine-et-Loire (DSDEN 49)
Communication des documents relatifs aux Commissions Administratives Paritaires Départementales...
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Avis 20165436
Conseil départemental du Nord
Communication du rapport d'enquête établi entre septembre 2015 et janvier 2016 par l'Inspection...
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Avis 20165453
Mairie d'Avignon
Communication du document attestant l'inscription de Monsieur X à la formation initiale...
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Avis 20165459
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord (CGFPT 59)
Communication de l'ensemble des pièces constituant le dossier la concernant remis à Monsieur X...