Recherche - CADA

Equipements collectifs Affaire courante

Avis 20164436
Mairie de Pertuis

Copie des documents suivants relatifs à l'EHPAD Résidence Saint-Roch : 1) le courrier daté du 30...

15/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Gestion domaniale
Avis 20164512
Mairie de Francheville

Communication du dossier d'instruction de l'arrêté de suppression du cahier des charges du...

23/02/2017 Défavorable/Secret Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Equipements collectifs
Avis 20164597
Mairie de Montagnac-Montpezat

Consultation des courriers échangés avec la préfecture des Alpes de Haute Provence concernant la...

17/11/2016 Favorable Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Equipements collectifs
Avis 20164636
Préfecture du Var

Copie du document portant approbation de la modification de l'ensemble immobilier « Les Veyssières ».

17/11/2016 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Equipements collectifs
Avis 20164684
Mairie de Pluvigner

Copie des plans des travaux de voirie et du nouvel aménagement de la rue Penn Prat.

17/11/2016 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Equipements collectifs
Avis 20164756
Mairie du Pouliguen

Copie de documents relatifs au dossier « Confortement et réhaussement des berges et digues » au...

01/12/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Equipements collectifs
Avis 20164757
Syndicat intercommunal du port de plaisance et de pêche de La Baule-Le Pouliguen

Copie de documents relatifs au dossier « Confortement et réhaussement des berges et digues » au...

01/12/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Equipements collectifs
Avis 20164798
Mairie des Clayes-sous-Bois

Copie des documents présentés lors de la réunion publique du 30 septembre 2016 concernant le...

19/01/2017 Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20164923
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine

Copie de l'acte de propriété du département d'Ile-et-Vilaine concernant le terrain d'emprise...

12/01/2017 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20165050
Mairie de Montvendre

Copie des documents suivants : 1) la délibération relative au projet du « City Stade » de la...

12/01/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Conseil 20165070
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)

Caractère communicable des dossiers d'Agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap) de patrimoine et...

01/12/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Prévention
Conseil 20165074
Mairie de Langeais

Caractère communicable d'une étude d'impact réalisée dans le cadre d'une opération...

01/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20163663
Mairie de Betton

Copie du courrier daté du 14 avril 2016 du cabinet de géomètres X, relatif au projet de...

22/09/2016 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Infrastructures routières
Avis 20163694
Mairie de Haute-Avesnes

Copie des actes administratifs et de droit privé relatifs à l'implantation d'une armoire de...

06/10/2016 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20163703
Mairie de La Calmette

Copie de documents relatifs à l'abattage d'un alignement remarquable d'arbres sur le territoire...

06/10/2016 Sans objet/Inexistant Favorable Vie Publique / Vie Locale Equipements collectifs
Avis 20163711
Mairie de Fresnes

Copie de documents relatifs à l’installation d’une antenne relais de téléphonie mobile sur le...

06/10/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Equipements collectifs
Avis 20163753
Communauté de communes du Rabastinois (CORA)

Copie des documents suivants : 1) les documents mentionnant l’estimation du coût de la traversée...

06/10/2016 Favorable Vie Publique / Vie Locale Eau Equipements collectifs
Avis 20163811
Préfecture du Val-de-Marne

Copie de documents relatifs au schéma départemental d'accueil des gens du voyage du Val-de-Marne...

03/11/2016 Défavorable/Préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20163857
Mairie de Dinard

Communication des documents suivants : - concernant l'opération publique d'aménagement du site...

06/10/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20163997
Communauté de communes La Porte des Vallées

Copie des actes administratifs et de droit privé relatifs à l'implantation d'une armoire de...

06/10/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs