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Avis 20181107
Ministère de la culture
Publication en ligne des exports des bases « Architecture et Patrimoine ».
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Avis 20181541
Ministère de la culture
Communication des documents suivants :
1) son dernier arrêté de position statuaire ;
2) tout...
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Avis 20182207
Ministère de la culture
Communication par courriel, de courriers émanant de la Direction régionale des affaires...
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Avis 20172521
Ministère de la culture
Consultation et copie des documents suivants concernant des fouilles archéologiques, détenus par...
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Avis 20172540
Ministère de la culture
Copie de l'avis favorable du service territorial de l'architecture et du patrimoine de Dordogne...
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Avis 20172771
Ministère de la culture
Communication du rapport des fouilles d'archéologie préventive qui ont eu lieu en 2016 dans le...
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Avis 20172850
Ministère de la culture
Communication, de préférence par une publication en ligne, dans les conditions fixées par le...
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Avis 20172855
Ministère de la culture
Communication, de préférence par une publication en ligne, dans les conditions fixées par le...
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Avis 20172856
Ministère de la culture
Communication, de préférence par une publication en ligne, dans les conditions fixées par le...
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Avis 20173989
Ministère de la culture
Copie, par envoi postal, des documents suivants :
1) le nom et l'adresse des entreprises ayant...
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Avis 20173259
Ministère de la culture
Consultation de l'avis de l'architecte des bâtiments de France de Besançon relatif à...
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Avis 20185212
Ministère de la culture
Publication en ligne du rapport intitulé « L'indemnisation des fournisseurs d'accès à l'internet...
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Avis 20182802
Ministère de la culture
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des éléments relatifs au cadre de gestion...
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Avis 20183162
Ministère de la culture
Consultation ou copie des documents suivants :
1) l'intégralité de la côte AD 1250 W 76 ou copie...
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Avis 20180135
Ministère de la culture
Copie, par courrier électronique au format numérique, après occultation des mentions protégées...
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Avis 20180352
Ministère de la culture
Consultation de quatre dossiers complets relatifs à l'exportation d’œuvres mobilières à savoir...
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Avis 20185421
Ministère de la culture
Publication en ligne des documents suivants :
1) les justificatifs de tous les frais de...
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Avis 20185685
Ministère de la culture
Copie des documents suivants concernant l’école d'architecture de Charenton-le-Pont pour les...
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Avis 20185792
Ministère de la culture
Communication, sous format électronique par courriel et publication sur la page web de l'unité...
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Avis 20186150
Ministère de la culture
Communication des documents suivants concernant des éléments du patrimoine strasbourgeois :
1)...