-
Avis 20150268
Syndicat mixte du bassin de l'Escoutay
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) documents relatifs à...
-
Avis 20150301
Mairie de Grenoble
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) la liste des agents ayant...
-
Avis 20150362
Mairie du Mont-Dore
Communication des documents suivants :
1) l'audit sur les congés effectué par les services en...
-
Avis 20150738
Conseil régional de Guadeloupe
Copie de documents relatifs à la situation de Monsieur X X :
1) l'arrêté de nomination au poste...
-
Conseil 20152854
Conseil départemental de la Charente
Caractère communicable des documents suivants concernant Madame X, ancienne directrice générale...
-
Avis 20152938
Mairie de La Chapelle-Saint-Luc
Copie des documents suivants :
1) la liste des postes déclarés vacants par la commune et le...
-
Avis 20153073
Mairie d'Andrésy
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation de Monsieur X au sein...
-
Avis 20153109
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs à la création et à...
-
Avis 20153392
Communauté de Communes Val de Gers
Communication intégrale des documents suivants :
1) le détail au niveau de l'article des comptes...
-
Avis 20153426
Mairie de Radepont
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le document unique communal ;
2) les...
-
Avis 20153469
Mairie de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Copie des lettres dénonçant son comportement au travail (harcèlement, maltraitance, ingérence...
-
Avis 20153474
Conseil départemental du Rhône
Communication des décisions de l'exécutif départemental prises depuis 2011 en matière de...
-
Avis 20153493
Mairie de Saint-Etienne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'avis de vacance de poste publié courant...
-
Avis 20152005
Conseil départemental du Var
Communication de tous les documents administratifs (arrêtés, notes de service et autres)...
-
Avis 20152078
Mairie des Abymes
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la procédure de recrutement d'un...
-
Avis 20152079
Régie des eaux de Sainte-Rose
Copie des documents suivants relatifs à l'embauche d'un ingénieur contractuel ayant fait...
-
Avis 20152080
Mairie de Sainte-Rose (Guadeloupe)
Copie des documents suivants relatifs à l'embauche d'un ingénieur contractuel ayant fait l'objet...
-
Avis 20152081
Communauté d'agglomération du Nord Grande Terre
Copie des documents suivants relatifs à l'embauche d'un ingénieur contractuel ayant donné lieu à...
-
Avis 20152082
Mairie de Baillif
Copie des documents suivants relatifs à l'embauche d'un agent contractuel pour le poste de...
-
Avis 20152124
Mairie de Saint-Pierre-de-Chandieu
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'arrêté portant nomination de Monsieur X...