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Avis 20193500
Mairie de Montpellier
Communication, par courrier électronique, l'ensemble des documents suivants, pour les années...
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Avis 20195337
Société anonyme d'HLM ANTIN Résidences
Communication, dans le cadre des travaux de réhabilitation de la résidence La Gentilhommière à...
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Avis 20201952
Santé publique France agence nationale de santé publique (ANSP)
Copie, de préférence par courrier électronique, des contrats de marché public passés, depuis le...
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Avis 20202033
Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA)
Communication de l'extraction de l’état réalisé des recettes et des dépenses des établissements...
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Avis 20202159
Ministère de la Transition écologique
Communication de la copie électronique de tous les documents administratifs relatifs aux «...
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Avis 20210988
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants :
1) les rapports ou conclusions fournis par les cabinets ...
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Avis 20211952
Comité économique des produits de santé (CEPS)
Communication, sous forme de copie papier ou de PDF, des documents suivants :
1) la décision ou...
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Avis 20212205
Communauté de communes du Pays de Montereau
Communication de la copie des deux offres de rachat de l'office public de l'habitat CONFLUENCE...
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Avis 20201772
Comité économique des produits de santé (CEPS)
Communication, de préférence par voie électronique ou à défaut par voie postale, à la suite...
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Avis 20202689
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication des rapports périodiques de tolérance actualisés, n° CIP 377130‐1 ou 34009377130 1...
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Avis 20210273
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication des periodic safety update report (PSUR) / company core safety information (CCSI)...
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Avis 20210564
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication, par mail ou par voie postale à ses frais, des éléments communicables du dossier...
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Avis 20212822
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication du rapport d'enquête nationale sur « les toxicités graves des spécialités...
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Avis 20212835
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication des recommandations de préparation de suspension orale (sirop ORA-Plus) et des...
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Avis 20213875
Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Communication, sous format dématérialisé, des documents suivants relatifs au rapport définitif...
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Avis 20211904
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)
Communication, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants, datant...
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Conseil 20204024
Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA)
Caractère communicable des données issues des états prévisionnels des recettes et des dépenses...
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Avis 20202214
Agence technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH)
Communication des données suivantes, recueillies dans le cadre du Tableau de Bord de la...
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Avis 20202343
Agence Nationale d'Appui à la Performance (ANAP)
Communication des données suivantes, recueillies dans le cadre du Tableau de Bord de la...
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Conseil 20202739
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
1) caractère communicable, au cabinet X, conseil du X des éléments et informations relatifs aux...