-
Avis 20175540
Préfecture de la Côte-d'Or
Communication, par courrier électronique, de la liste électorale de l'ensemble des communes du...
-
Avis 20175552
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Copie du rapport d'analyse technique du résultat du dépouillement des élections consulaires de 2014.
-
Avis 20175554
Communauté de communes du Grand Chambord
Mise en ligne sur le site de la communauté de communes du Grand Chambord des documents suivants...
-
Avis 20175558
Mairie d'Auchel
Communication des délibérations municipales relatives au fonctionnement du parc automobile.
-
Avis 20175574
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Publication en ligne du répertoire d'informations publiques tel que visé à l'article L322-6 du...
-
Avis 20175620
Communauté de communes du pays de Limours
Communication du fichier des adresses informatiques des 35 délégués à l’assemblée communautaire.
-
Avis 20175672
Mairie de la Croix-Valmer
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) l’arrêté municipal n° 2017-004...
-
Avis 20175717
Syndicat mixte Sud Rhône Environnement
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants concernant le Syndicat :
1) les...
-
Avis 20175721
Syndicat Intercommunal pour le Traitement et la Valorisation des Déchets (SITREVA)
Copie des documents suivants, relatifs au SITREVA :
1) l'ensemble des documents budgétaires et...
-
Avis 20175722
Mairie de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs
Copie du nouveau bail de sous location des locaux de la caserne de gendarmerie appartenant à la...
-
Avis 20175723
Mairie d'Etampes
Copie, par voie dématérialisée, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...
-
Avis 20175811
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, par courrier électronique, de la liste électorale des communes suivantes :
1) La...
-
Conseil 20175835
Mairie de Chenôve
Caractère communicable à la mutuelle sociale agricole de la liste des personnes âgées de plus de...
-
Avis 20175840
Mairie de Thumeries
Communication des procès verbaux relatifs au conseil municipal du 24 septembre 2014 et à celui...
-
Avis 20175841
Mairie du Pontet
Communication des documents suivants :
1) le titre d'occupation du logement municipal situé au...
-
Avis 20175843
Mairie d'Emerainville
Copie, au format dématérialisé, des documents suivants, relatifs à l'installation d'une crèche...
-
Conseil 20175911
Mairie de Bègles
- caractère communicable, d'un acte de « notoriété caveau » établi par un ayant droit à une...
-
Avis 20175933
Mairie de Willems
Communication, au format numérique, des documents suivants :
1) les procès-verbaux des conseils...
-
Avis 20175942
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des éléments suivants :
1) la liste des...
-
Avis 20175952
Mairie de Saint-Jean-de-Soudain
Communication de l’intégralité des documents concernant le déclassement partiel de la rue des...