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Avis 20175991
Mairie d'Echirolles
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la dernière...
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Avis 20176004
Mairie de Lourdes
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des document suivants :
1) par...
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Avis 20176022
Mairie de Marnes-la-Coquette
Communication des documents suivants :
1) le registre des courriers départ de la mairie de...
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Avis 20180636
Mairie de Vaux d'Amognes
Communication du compte rendu du conseil municipal du 15 décembre 2017.
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Avis 20180637
Etablissement public territorial Grand Paris-Grand Est
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la délibération du conseil de...
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Avis 20180651
Ministère du travail
Copie de l'ensemble des documents afférents à la « décision de l’État et de la région »...
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Avis 20180652
Conseil régional du Grand Est
Copie de l'ensemble des documents afférents à la « décision de l’État et de la région »...
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Avis 20180657
Mairie de Montmagny
Copie du procès-verbal concernant la séance du conseil municipal du 28 septembre 2017.
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Avis 20180664
Mairie de Mouhers
Communication des documents suivants :
1) le permis de construire ou de changement de...
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Avis 20180706
Mairie de Lunel
Communication des documents suivants relatifs à la commune :
1) la délibération du conseil...
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Avis 20180707
Ministère du travail
Communication des documents suivants :
1) le nombre d’entreprises relevant du secteur...
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Conseil 20180730
Mairie de Maucourt (80)
Caractère communicable à un conseiller municipal, des documents suivants concernant la gestion...
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Avis 20180753
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil...
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Avis 20180765
Mairie des Aires
Consultation des documents suivants :
1) les délibérations de 2010 à 2014 ;
2) les factures de...
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Avis 20180788
Conseil citoyen du Quartier de Grand Vaux (91)
Communication du nouveau règlement intérieur du conseil citoyen.
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Avis 20180801
Mairie de Montigny-sur-Aube
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté municipal règlementant l'usage de l'espace scolaire...
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Avis 20180805
Préfecture de la Dordogne
Copie de l'intégralité des courriers échangés entre la préfecture et la mairie au sujet du...
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Avis 20180820
Mairie de Vannes
Copie des documents suivants :
1) la déclaration préalable renseignée par les organisateurs de...
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Avis 20180832
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication des listes électorales du département.
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Avis 20180840
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
Copie de l'intégralité des documents suivants, manquants lors des précédentes transmissions ...