-
Avis 20153427
Communauté de communes du Sartenais Valinco
Copie des documents suivants :
1) l'avenant sur le nouveau contrat d'affermage pour les communes...
-
Avis 20144654
Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde
Copie des documents suivants :
- concernant les services publics à caractère industriel et...
-
Avis 20144662
Direction départementale des territoires de la Haute-Saône (DDT 70)
Copie de documents concernant l'assainissement de la commune de Cenans :
1) les résultats...
-
Avis 20145096
Syndicat intercommunal à vocation unique SPANC des communes rurales du Pays de Redon Brétilien
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le rapport concernant le prix et...
-
Avis 20183874
Communauté de communes des Albères de la Côte Vermeille et de l'Illibéris
Communication de l'entier dossier d'installation de fosse septique de son voisin foncier,...
-
Avis 20183997
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
-
Avis 20175525
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) le résultat des études d’impacts en termes de chaleur...
-
Avis 20175546
Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH)
Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants concernant...
-
Avis 20180744
Mairie du Mont-Dore
Copie de documents relatifs au raccordement à un réseau collectif d'assainissement :
1) le plan...
-
Avis 20180950
Société d'exploitation des sources de la Siagnole
Copie de la convention passée entre le donneur d'ordre et les propriétaires du terrain cadastré...
-
Avis 20174555
Mairie d'Arfons
Communication des documents suivants relatifs aux travaux d'assainissement de la commune :
1) le...
-
Avis 20183025
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...
-
Avis 20183034
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...
-
Avis 20183037
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...
-
Avis 20183082
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...
-
Avis 20183083
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...
-
Avis 20183084
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...
-
Avis 20183095
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...
-
Avis 20183109
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...
-
Avis 20183110
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...