-
Avis 20160944
Mairie de Beauvoisin
Consultation des registres des délibérations et des arrêtés municipaux de la commune de...
-
Avis 20161236
Mairie de Drancy
Copie des documents suivants :
1) la liste nominative de l'ensemble des membres du cabinet du...
-
Avis 20161343
Mairie de Suippes
Consultation des éléments suivants :
1) un tableau mentionnant la dénomination de l'utilisateur...
-
Avis 20160241
Mairie de Savigny-sur-Orge
Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant Madame X X, salariée de la...
-
Avis 20151355
Mairie de Champigny-sur-Marne
Copie des documents suivants pour les années 2009 à 2015:
1) l'ensemble des échanges réalisés...
-
Avis 20150269
Mairie de Douai
Copie des comptes rendus du conseil de quartier de Frais-Marais de l'année 2014.
-
Avis 20150322
Préfecture de l'Eure
Copie du procès-verbal de la médiation qui s'est tenue à la sous-préfecture des Andelys dans le...
-
Avis 20150323
Mairie de Hacqueville
Copie du courrier adressé à Monsieur et Madame X relatif au problème de voisinage qui les oppose.
-
Conseil 20150417
Mairie de Creil
Caractère communicable des documents se rapportant au dossier enregistré par la CADA sous le...
-
Avis 20150511
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs à la caisse des écoles du 12e arrondissement :
1)...
-
Avis 20152432
Mairie de Champigny-sur-Marne
Communication des documents suivants :
1) l’ensemble des échanges entre les services municipaux...
-
Avis 20152723
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection de la Population de l'Aube (DDSCPP 10)
Communication du dernier rapport d'audit des comptes de l'association « La porte ouverte ».
-
Avis 20152761
Mairie de Nogent-sur-Marne
Communication, par envoi électronique, du courrier du 15 avril 2015 dans lequel Madame X,...
-
Avis 20143657
Mairie de Noisy-le-Sec
Copie des documents suivants :
1) tous les arrêtés municipaux relatifs au recrutement et à la...
-
Avis 20142325
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Copie des documents suivants :
1) le précédent règlement intérieur du conseil municipal ;
2)...
-
Avis 20142487
Conseil régional de Rhône-Alpes
Copie du procès-verbal de la délibération n° 13.12.604 de la commission permanente du 24 octobre 2013.
-
Avis 20142733
Mairie de Huningue
Copie, en sa qualité de conseiller municipal et communautaire, des audits du service jeunesse...
-
Conseil 20140010
Mairie de Saint-Geniès-de-Comolas
Caractère communicable du compte rendu établi par une psychologue du travail à la suite de...
-
Avis 20143427
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication de l'intégralité du rapport annuel 2012 de l'administrateur des transports de...
-
Avis 20143554
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les bons de...