-
Avis 20090372
directeur juridique de la SNCF (direction des achats)
- la copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fabrication et...
-
Avis 20151554
Conseil départemental de la Haute-Corse
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur le transport routier...
-
Avis 20144490
Conseil général de la Corse-du-Sud
Communication des documents suivants concernant chacun des 9 lots du marché public ayant pour...
-
Avis 20175105
Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération Lyonnaise (SYTRAL)
Communication, dans le cadre du marché n° 09-039 de prolongement de la ligne de métro B, des...
-
Avis 20182673
Mairie de L'Isle-d'Abeau
Communication des documents suivants pour chacun des lots n° 2017/37/1 « Transports scolaires »...
-
Avis 20131999
RATP
Communication de l'ensemble des procès-verbaux relatifs à l'approbation par le conseil...
-
Avis 20124123
Conseil général du Tarn
Communication d'une copie des documents suivants, établis dans le cadre de la procédure de...
-
Avis 20195621
Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine Tisséo Collectivités
Communication de la copie des documents relatifs aux marchés publics de travaux des entreprises...
-
Avis 20201338
Société Publique Locale Tisséo Ingenierie
Communication de la copie des documents relatifs aux marchés publics de travaux des entreprises...
-
Avis 20212361
SYTRAL Mobilités (anciennement Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération Lyonnaise)
Communication de la copie des documents suivants relatifs au projet de transport par câble dans...