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Avis 20165022
Syndicat intercommunal du Haut Var pour l'utilisation des eaux du Verdon
Copie des documents suivants relatifs à l'alimentation en eau et à l'assainissement de la ville...
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Avis 20163951
Mairie de Les Marêts
Copie des documents et éléments suivants dans le cadre du démantèlement de la station...
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Avis 20164189
Mairie de Marac
Copie des documents suivants :
1) la convention signée avec la commune le 27 janvier 2004, ainsi...
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Avis 20171864
Communauté d'agglomération Caen la Mer
Communication du dernier contrat de délégation de service public conclu par la communauté...
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Avis 20170180
Métropole Rouen Normandie
Consultation de son dossier relatif à son contrat eau.
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Avis 20171602
Mairie de Saint-Leu-la-Forêt
Communication de tout document justifiant que sur un plan réglementaire, un siphon de sol sur...
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Avis 20163243
Mairie de Crozon
Copie ou consultation des éléments suivants :
1) les rapports de la SISE et de la SAUR de 2000 à...
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Avis 20154640
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie des documents suivants se rapportant à la station de relevage des eaux usées du quartier...
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Avis 20183874
Communauté de communes des Albères de la Côte Vermeille et de l'Illibéris
Communication de l'entier dossier d'installation de fosse septique de son voisin foncier,...
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Avis 20180744
Mairie du Mont-Dore
Copie de documents relatifs au raccordement à un réseau collectif d'assainissement :
1) le plan...
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Avis 20172999
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du texte d'ordre public réservant la consultation du projet de contrat de bassin de...
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Avis 20174251
Communauté de communes des Albères de la Côte Vermeille et de l'Illibéris
Copie, et non seulement consultation, des documents relatifs à la gestion du réseau de l'eau...
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Avis 20173209
Mairie de Bézu-Saint-Eloi
Communication de la délibération du Conseil municipal, votée en 2016 et relative au raccordement...
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Avis 20180006
Agence régionale de santé Auvergne Rhône-Alpes (Direction générale)
Communication par courriel ou téléchargement ou sur cédérom, des éléments suivants :
I) au...
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Avis 20180009
Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)
Communication par courriel ou téléchargement ou sur cédérom, des éléments suivants :
I) au...
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Avis 20190062
Service de l'assainissement Marseille Métropole (SERAMM)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs à la rue...
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Avis 20191421
Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique
Copie du compte rendu ou procès-verbal de l'assemblée délibérante mentionnant explicitement le...
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Avis 20194528
Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée
Communication des documents relatifs à l'étude de transfert de compétences eau et assainissement...
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Avis 20193695
Préfecture des Vosges
Communication des documents suivants :
1) les volumes embouteillés par X dans les gîtes A et B,...
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Avis 20195699
Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée
Communication des documents relatifs à l'étude de transfert de compétences eau et assainissement...