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Avis 20165888
Mairie de Saint-Jean-de-Barrou
Publication, sur le site internet officiel de la commune, des comptes-rendus du Conseil municipal.
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Avis 20171292
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne des documents suivants :
1) la convocation adressée aux membres du conseil...
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Avis 20182684
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne de l'état spécial TEOM 2017, comprenant notamment les informations...
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Avis 20175417
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne, sur le site de la communauté de communes, de l'état spécial retraçant le...
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Avis 20176028
Communauté de communes du Grand Chambord
Mise en ligne de documents issus du conseil communautaire du 25 septembre 2017 :
I) la note de...
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Avis 20174922
Mairie de Carpentras
Publication en ligne du bulletin de salaire du mois d'octobre 2016 de Monsieur X pour ses...
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Avis 20175138
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
Publication en ligne sur le site du syndicat mixte et non consultation sur place comme proposé...
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Avis 20181934
Communauté de communes Loches Sud Touraine
Communication, par courriel ou par publication en ligne, dès leur affichage à la communauté de...
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Avis 20180275
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Publication en ligne des documents suivants concernant les modèles Mésange, Mélèze, Omphale 2010...
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Avis 20180276
Ministère de l'économie et des finances
Publication en ligne des documents suivants concernant les modèles Saphir, Mésange et Opale :
1)...
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Avis 20180578
Ministère des solidarités et de la santé
Publication en ligne des documents suivants concernant le modèle Myriade :
1) le code source...
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Avis 20180607
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
Publication en ligne sur le site internet du syndicat, de documents relatifs aux stations...
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Avis 20192078
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
Publication en ligne gratuite et sans authentification, dans un standard ouvert, réutilisable et...
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Conseil 20192116
Communauté de communes de Creuse Confluence
Obligation, pour la communauté de communes, de publier en ligne l'ensemble de ses documents...
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Avis 20190363
Préfecture de Lot-et-Garonne
Publication en ligne des observations présentées le 13 juin 2018 par la société X et ayant...
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Avis 20193893
Centre hospitalier Charles Perrens de Bordeaux
Communication des pièces suivantes, par lettre recommandée électronique avec accusé de réception...
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Avis 20185271
Institut de la Statistique et des Études Économiques de la Nouvelle-Calédonie (ISEE)
Publication sur une plateforme « open data » du répertoire d'Identification des entreprises et...
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Avis 20185529
Association française de normalisation (AFNOR)
Publication en ligne des normes françaises NF C67‐220 et NF C67-250.
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Avis 20186236
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...
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Avis 20186256
Premier ministre
Publication en ligne, des archives et des prochaines parutions, du « Bulletin officiel des...