-
Avis 20175742
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie de la liste des astreintes effectuées au sein du CHU Pitié-Salpétrière par son époux, le docteur X.
-
Avis 20175794
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie des documents suivants, relatifs à l'organisation du temps de travail à l'Assistance...
-
Avis 20180860
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de son entier dossier médical, relatif à son accident de service.
-
Avis 20180927
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de l'enquête faisant suite au danger grave et imminent signalé le 5 juillet 2016...
-
Avis 20174602
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des pièces suivantes :
1) l'arrêté récent fixant les matières déléguées du...
-
Avis 20175158
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie de la décision de reconnaissance ou de refus de reconnaissance de l'imputabilité de...
-
Avis 20182333
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de la déclaration à la CNIL déposée par l'AP-HP pour la mise en application du gestime web.
-
Avis 20181615
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité de son dossier médical personnel détenu par...
-
Avis 20181670
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie de l'ensemble des comptes rendus des entretiens tenus le 16 février 2018 avec Madame X et...
-
Avis 20181833
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants, déjà adressés aux autres organisations syndicales :
1) les...
-
Avis 20172470
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication du projet de règlement intérieur du comité d'hygiène, de sécurité et des...
-
Avis 20172840
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de documents dans le cadre d'une reconnaissance de maladie professionnelle :
1) le...
-
Avis 20173011
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des effectifs des salariés en contrat à durée déterminée avec leur répartition par...
-
Avis 20173796
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie des documents suivants visés dans l'arrêté de suspension de fonctions de son client en...
-
Avis 20173896
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie de l'arrêté émis suite à l'avis du comité médical de l'AP-HP du 9 février 2017 statuant...
-
Avis 20173344
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité du rapport de médiation rendu suite à la...
-
Avis 20183059
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de l'intégralité des pièces contenues dans le dossier administratif et dans le...
-
Avis 20180147
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication par voie électronique ou copie des documents suivants, dans le cadre d'une...
-
Avis 20180205
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier médical présenté à la...
-
Avis 20180412
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie des documents suivants concernant son dossier administratif, non communiqués par l'hôpital...