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Avis 20172214
Mairie de Montrouge
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) le dossier administratif...
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Avis 20161955
Mairie de Montrouge
Copie des documents suivants:
1) le rapport écrit de Madame X, inspectrice de salubrité du...
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Avis 20161956
Mairie de Montrouge
Copie des documents suivants:
1 ) l'agenda d’accessibilité programmé (Ad'AP) déposé par le...
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Avis 20150327
Mairie de Montrouge
Communication des documents suivants :
1) la liste des chefs d'équipe du service voirie (adjoint...
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Avis 20144290
Mairie de Montrouge
Copie des documents suivants relatifs à l'accident de son fils, X X, survenu le 22 mai 2014...
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Conseil 20183716
Mairie de Montrouge
Caractère communicable à des propriétaires fonciers du dossier détenu par la mairie contenant...
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Avis 20175513
Mairie de Montrouge
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal relative aux primes de...
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Avis 20180653
Mairie de Montrouge
Copie des documents suivants la concernant :
1) le tableau récapitulatif de ses congés annuels...
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Avis 20181450
Mairie de Montrouge
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté municipal relatif aux primes de vacances ;
2)...
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Avis 20143185
Mairie de Montrouge
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier de permis de construire relatif à la...
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Avis 20143527
Mairie de Montrouge
Copie de documents concernant l'immeuble lui appartenant situé 35 rue Périer :
1) le rapport...
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Avis 20130954
Mairie de Montrouge
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'élaboration...
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Avis 20180390
Mairie de Montrouge
Communication de l'intégralité de son dossier médical de médecine du travail.
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Avis 20185948
Mairie de Montrouge
Communication, par publication sur le site internet de la ville et non seulement par délivrance...
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Avis 20193859
Mairie de Montrouge
Communication des documents suivants :
1) la délibération du 25 juin 2003 relative à la refonte...