-
Avis 20163622
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication du document justifiant que le document original de l'association représentative de...
-
Avis 20163412
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication des documents suivants :
1) le projet de vente du Palais Clam Gallas tel que...
-
Avis 20160280
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Copie de l’ensemble des documents produits ou reçus à l’occasion de la préparation, de...
-
Avis 20155633
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Communication des documents suivants relatifs à l’Association de solidarité pour les Français en...
-
Avis 20154054
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication, de préférence par courriel ou, en cas d'impossibilité, sur support informatique...
-
Avis 20154121
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication du document légal de l’Union des Français de l'étranger (UFE) désignant son...
-
Avis 20181572
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication par courrier, courriel ou télécopie de la liste des biens enregistrés au Protocole...
-
Avis 20172443
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication des pièces suivantes relatives au dossier détenu par la Mission de l'adoption...
-
Avis 20140717
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Communication du justificatif de la désignation du représentant local de l’association « L’union...
-
Avis 20132907
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie de la dernière délibération...
-
Avis 20185858
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication, en version allemande et française, des documents suivants, relatifs à son fils...
-
Avis 20214224
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Publication en ligne, sur le site internet de l'ambassade de France à Addis-Abeba (Éthiopie) des...