-
Avis 20170029
Mairie de Vic-la-Gardiole
Communication de documents dans le cadre d'une demande de raccordement au réseau électrique au...
-
Avis 20170065
Communauté d'agglomération Annemasse-Les Voirons (Annemasse agglo)
Communication de documents dans le cadre de permis d'aménager délivrés à la SCI MIGROS :
1)...
-
Avis 20170067
Préfecture de la Gironde
Communication des documents suivants :
1) la décision de classement de l'immeuble sis n°46 place...
-
Avis 20162200
Mairie de Ploërmel
Communication des documents suivants, relatifs au refus de son permis d'aménager sa parcelle...
-
Avis 20162642
Mairie de Laroque-des-Albères
Copie, de préférence au format électronique, du dossier de demande d'autorisation d'urbanisme de...
-
Avis 20170121
Mairie de Roscoff
Communication des preuves justifiant des contrôles de légalité des actes d'urbanisme ci-dessous...
-
Avis 20170214
Mairie de Bègles
Copie de documents relatifs à la déclaration préalable DP n° 0330391620189 concernant la...
-
Avis 20170239
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, dans le cadre d'un arrêté d'opposition à la déclaration préalable n° DP...
-
Avis 20170302
Mairie de Maxéville
Copie des pièces suivantes relatives aux avis délivrés par la métropole du Grand Nancy à la...
-
Avis 20170353
Mairie de Saint-Palais-sur-Mer
Copie des dossiers relatifs aux avant-projets CP n° 3801300430 et 3801300430-1 de la déclaration...
-
Avis 20170392
Mairie de Grenoble
Copie de documents relatifs au programme immobilier situé à l'angle de l'avenue de Washington et...
-
Avis 20170452
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 97471113A00102 délivré le 14 octobre 2013...
-
Avis 20170533
Mairie de Cassis
Copie sous format numérique des documents suivants :
1) le dossier concernant le permis de...
-
Avis 20170540
Mairie de Pélissanne
Communication du procès-verbal d'infraction dressé à l'encontre de Madame X, pour l'implantation...
-
Avis 20170756
Mairie de Vieux-Boucau
Copie de documents relatifs à une construction sur la parcelle cadastrée Nd6 8 avenue des Dunes...
-
Avis 20170794
Mairie de Thoiras
Copie de documents relatifs au camping de la Pommeraie et du Filament situé sur la Plaine de...
-
Avis 20170799
Mairie de Grabels
Copie de documents relatifs au rapport établi en septembre 2016 par le bureau d'étude EGIS,...
-
Avis 20170804
Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Guyane (DEAL)
Copie, par courriel ou courrier, des permis de construire délivrés sur la parcelle cadastrée AN...
-
Avis 20170932
Mairie de Grenoble
Communication des documents relatifs aux ensembles immobiliers « Le Prélude » et « La Marelle »,...
-
Avis 20170965
Mairie de Pollieu
Communication, par courriel ou sur CD-ROM, des documents suivants relatifs au restaurant de la...