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Avis 20160307
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Communication de la liste complète des projets des pôles de compétitivité (a minima, des projets...
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Avis 20151081
Communauté d'agglomération Agglopole-Provence
Communication des documents suivants relatifs aux « immobilisations SOMEDIS » à la date...
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Avis 20144741
Conseil général du Bas-Rhin
Copie des documents suivants :
1) la liste des sociétés effectuant les transports scolaires...
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Avis 20175024
EDF
Copie de son dossier détenu par le service « Tarif de Première Nécessité » ou attestation...
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Avis 20142042
Communauté urbaine de Lille Métropole
Communication de la méthode de notation utilisée pour le classement des offres, relative au...
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Avis 20130755
Préfecture de la Drôme
Copie du document intitulé « rapport à la commission d'appel d'offres », demandé auprès de la...
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Avis 20194463
Direction départementale de la protection des populations de l’Essonne (DDPP 91)
Communication, dans le cadre de la publication d’un annuaire des éleveurs de chiens en France,...
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Avis 20200685
Direction départementale de la protection des populations de l'Oise (DDPP 60)
Communication, dans le cadre de la publication d’un annuaire des éleveurs de chiens en France,...