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Avis 20150334
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication des comptes de l’association Hellfest Productions clos au 30 juin 2014.
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Avis 20150441
Conseil régional des Pays de la Loire
Consultation des comptes de l'association Hellfest Productions pour l'exercice de l'année 2014.
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Avis 20152825
Mairie de Plougastel-Daoulas
Communication des documents suivants relatifs aux articles budgétaires 6232 « fêtes et ...
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Conseil 20144671
Conseil régional des Pays de la Loire
Caractère communicable, aux particuliers, des comptes de l'association Hellfest Productions et...
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Avis 20140719
Service départemental d'incendie et de secours de Seine-et-Marne (SDIS 77)
Communication des documents budgétaires et comptables suivants :
1) pour les années 2011 à...
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Avis 20140943
Mairie de Houplin-Ancoisne
Consultation des documents suivants :
1) l'ensemble des factures de l’exercice 2012-2013 ;
2)...
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Avis 20133370
Mairie de Ravenel
Consultation des documents suivants :
1) relatifs à la commune de Ravenel :
a) le registre des...
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Avis 20124982
Mairie du Bourget
Consultation de l'ensemble des pièces justificatives des dépenses, des factures et des mémoires...
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Avis 20131349
Mairie de Céaux-d'Allègre
Communication des documents suivants :
1) les justificatifs des dépenses d'investissement et de...
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Avis 19993707
maire de Maisons-Laffitte
- ensemble des documents permettant au requérant de vérifier les comptes administratifs de la...
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Avis 20001418
président de l'association foncière de remembrement de Nempont-Saint-Firmin
- appels d'offres concernant les travaux connexes au remembrement de Lépine, Wailly-Beaucamp et...
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Avis 20001855
maire de l'Hôpital
- acte de vente par la commune à la société ACOCOM du préau du puits II ;
- acte de vente...
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Conseil 20010417
maire de Venthon
- caractère communicable, par consultation et par délivrance de copie, de l'ensemble des...