-
Avis 20183407
Mairie de Paris
Publication en ligne de tous les documents relatifs à :
1) la procédure de révision du règlement...
-
Avis 20182456
Mairie des Granges-Gontardes
Communication de préférence par courriel ou sur CD-ROM du dossier relatif à la révision du PLU...
-
Avis 20182462
Direction départementale des territoires de la Drôme (DDT 26)
Communication de préférence par courriel ou sur CD-ROM du dossier relatif à la révision du PLU...
-
Avis 20183153
Communauté de communes du territoire Nord Picardie
Copie de l’ensemble du dossier du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) dans sa version...
-
Avis 20190762
Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE)
Communication des documents suivants :
1) le dossier relatif au document d'urbanisme en vigueur...
-
Avis 20191788
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication, par courrier électronique ou par téléchargement, de l'intégralité du dossier du...
-
Avis 20192134
Mairie de Copponex
Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs au plan local d'urbanisme...
-
Avis 20193100
Mairie de Veigné
Communication, dans le cadre du dossier d'enquête publique du PLU qui s'est déroulée du 17 juin...
-
Avis 20193619
Mairie de Dormelles
Copie des documents suivants, dans le cadre de la finalisation du projet de sa cliente sur ses...
-
Avis 20190136
Mairie de Bouguenais
Communication, dans le cadre d'un sursis à statuer visant le permis d'aménager n° 44 020 17Y...
-
Avis 20195361
Mairie de Strasbourg
A. - copie, le cas échéant, consultation, des documents suivants :
1) les autorisations de...
-
Avis 20195499
Mairie de Megève
Communication, dans le cadre d’un recours gracieux à l’encontre du permis de construire délivré...
-
Avis 20193480
Mairie d'Aubais
Communication, sur support électronique (CD Rom ou USB) à leurs frais ou par consultation sur...
-
Avis 20194623
Mairie de Salses-le-Château
Communication, sur le CD-rom fourni, de la copie complète du POS précédent l'actuel PLU dans sa...
-
Avis 20195003
Mairie de Sérignan
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté de permis de construire n° X en date du 12...
-
Avis 20195013
Communauté de communes de Millau Grands Causses
Copie, par envoi postal, sur clef USB ou sur CD-ROM, de l'intégralité du Plan local d'urbanisme...
-
Avis 20195017
Mairie de Cons-la-Grandville
Copie, sous format électronique, des documents suivants concernant la procédure d'alignement en...
-
Avis 20200145
Mairie de Varennes-les-Narcy
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, de l'intégralité du PLU de la commune avec...
-
Avis 20201563
Mairie de Montauban-de-Bretagne
Communication, préférence en version numérique, des documents suivants :
1) les documents...
-
Avis 20211828
Thonon Agglomération
Communication, sur CD-rom, par voie postale, des documents suivants :
1) l'intégralité du...