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Avis 20175790
Mairie de Caromb
Consultation des marchés publics passés par la commune portant sur les opérations suivantes :
1)...
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Avis 20180826
Mairie de Marnay-sur-Seine
Copie de documents relatifs :
I) à la procédure d'élaboration du plan local d'urbanisme :
1) les...
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Avis 20181420
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des documents suivants concernant le marché public n° 2017 301 557 ayant pour...
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Avis 20182572
Mairie d'Arbonne
Communication d'éléments budgétaires relatifs au projet de lotissement Etcheta (permis...
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Avis 20181630
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur l'exécution des...
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Avis 20181946
Mairie de Ceignes
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20172482
Mairie de Saintry-sur-Seine
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les mandats de...
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Avis 20183748
Mairie de Vallons-de-l'Erdre
Communication des documents suivants concernant le dossier de restructuration de la mairie et de...
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Avis 20141997
Mairie de la Chapelle-en-Serval
Copie des documents suivants relatifs, d'une part, au marché public ayant pour objet la...
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Avis 20140073
Mairie de Bagneux
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140090
Mairie de Saint-Thibault-des-Vignes
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140091
Mairie de Cugnaux
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140118
Conseil régional de la Réunion
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au lot n° 4...
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Avis 20140124
Conseil régional de la Réunion
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au lot n° 2...
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Avis 20140132
Mairie de Riez
Communication des documents – a) cahiers des charges, b) grilles de pondérations, c) notations,...
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Avis 20140158
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication, sous format électronique, des documents suivants relatifs au contrat de...
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Avis 20140381
Mairie de Saint-Alban
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention passés depuis...
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Avis 20140534
Conseil général de la Réunion
Communication des documents suivants relatifs à l'appel à projets ayant pour objet la création...
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Avis 20143202
Centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay
Copie des documents suivants concernant le marché public de prestations juridiques portant sur...
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Avis 20143608
Mairie de Gouesnou
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...