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Conseil 20144900
Agence publique de gestion locale des Pyrénées-Atlantiques (APGL 64)
Caractère communicable par la commune de Mouguerre, à un administré avec lequel elle est en...
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Avis 20143839
Communauté de communes du pays de Marmoutier-Sommerau
Copie de la convention de concession relative à l'aménagement de la zone d'aménagement concerté...
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Avis 20143934
Communauté d'agglomération Est Ensemble
Copie de la convention conclue dans le cadre de la ZAC « Ecocité Canal de l'Ourcq », entre la...
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Avis 20143935
Mairie de Bobigny
Copie de la convention conclue dans le cadre de la ZAC « Ecocité Canal de l'Ourcq », entre la...
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Avis 20144258
Mairie de Saussan
Copie de documents concernant la création de la ZAC des Horts de Vernis :
1) le projet de...
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Avis 20144320
Mairie d'Audresselles
Copie des documents suivants concernant des terrains appartenant à ses clients, sur lesquels la...
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Avis 20134618
Mairie de Sainte-Eulalie
Copie de documents relatifs à la création de la ZAC 180 :
1) la délibération en date du 9 mars...
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Avis 20134701
Préfecture de l'Hérault
Copie des documents suivants, visés dans l'arrêté préfectoral n° 2013060-0001 du 1er mars 2013...
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Avis 20134841
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des documents suivants :
1) la convention signée entre la commune et le syndicat d'action...
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Avis 20134884
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Copie, sous forme électronique, de documents relatifs au projet d'aménagement de la ZAC de...
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Avis 20134931
Mairie de Murviel-lès-Montpellier
Copie de documents relatifs à la création de la ZAC de la Rompude et de la Morte :
1) le compte...
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Avis 20134990
Mairie de Montpellier
Copie de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC du Polygone :
1) le cahier des charges...
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Avis 20135126
Communauté d'agglomération Amiens Métropole
Copie en couleur des documents suivants : - relatifs à la création de la ZAC Gare la Vallée : 1)...
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Avis 20135240
mairie de Longperrier
Consultation des éléments suivants :
1) l'appel d'offre pour le projet immobilier ;
2) la...
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Avis 20141588
Mairie d'Amblainville
Communication des documents suivants, relatifs à la création d'un centre périscolaire sur...
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Avis 20141869
Mairie de Béziers
Copie des documents suivants relatifs à la création de la ZAC du Quai Port Neuf :
1) la...
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Avis 20141916
Mairie de Langogne
Copie de l'acte relatif à la création de la zone industrielle et artisanale de Langogne...
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Avis 20142038
Mairie de Sérignan
Copie actualisée à ce jour de tous les documents qui constituent le dossier de création et de...
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Avis 20142482
Mairie de Baie-Mahault
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité des dossiers relatifs aux différentes décisions...
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Avis 20142821
Mairie de Mâcon
Copie de documents concernant la ZAC Grand Sud :
1) le dossier de création ;
2) le dossier de...