-
Avis 20161968
Mairie de Draveil
Communication des documents suivants :
1) les cahiers de transmissions remplis par les gardiens...
-
Avis 20161993
Mairie du Port
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la liste des agents non titulaires, avec...
-
Avis 20162027
Mairie d'Avesnelles
Communication de la délibération explicitant les modalités d'attribution du régime indemnitaire...
-
Avis 20162049
Mairie de Pantin
Copie des conclusions de l'enquête administrative concernant le service régie de voirie au CTM.
-
Avis 20162074
Service départemental d'incendie et de secours de Seine-et-Marne (SDIS 77)
Communication des états de service relatifs aux années 2006 à 2013 concernant:
1) Monsieur X...
-
Avis 20162107
Mairie de Montgeron
Copie des documents administratifs suivants concernant :
1) Monsieur X, à savoir :
a) la...
-
Avis 20162128
Mairie de Saint-Jean-de-Marsacq
Communication des arrêtés individuels d'attribution aux agents de la commune des primes pour les...
-
Avis 20162171
Mairie de Sigloy
Communication, par voie électronique, des documents suivants concernant sa cliente :
1)...
-
Avis 20162173
Mairie de Paris
Copie, de préférence par voie électronique, de la décision portant nomination de Monsieur X,...
-
Avis 20162218
Mairie de Saint-Lô
Communication des documents suivants :
1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...
-
Avis 20162271
Mairie de Clermont-Ferrand
Copie de son dossier établi par Madame X, psychologue du travail.
-
Avis 20162283
Mairie de Bédarrides
Communication des documents suivants relatifs au poste occupé par Monsieur X :
1) la décision...
-
Avis 20162300
Mairie d'Eragny-sur-Oise
Communication des documents suivants relatifs au reclassement de Monsieur X, anciennement chef...
-
Avis 20162325
Mairie d'Arles
Communication des documents suivants par voie électronique :
1) les arrêtés relatifs à la...
-
Avis 20162327
Mairie de Charantonnay
Communication de la note le concernant établie à la demande de la mairie de Charantonnay par le...
-
Avis 20162341
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication, par voie électronique, des documents publics relatifs aux travaux effectués par...
-
Avis 20162357
Mairie de Colombes
Communication du rapport d'enquête administrative interne dont il a fait l'objet .
-
Avis 20162367
Syndicat Intercommunal de Gestion des Actions Sociales (SIGAS)
Communication de la liste nominative indiquant le grade, l'indice, l'échelon, la date d'entrée...
-
Avis 20162564
Mairie de Vallauris
Communication de la liste des effectifs de la ville et du CCAS par service, statut et grade.
-
Avis 20162569
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord (CGFPT 59)
Copie de l'expertise du 22 avril 2016 du docteur X, le concernant.