-
Conseil 20211521
Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut
Caractère communicable, à la suite de l’approbation du plan local d'urbanisme intercommunal...
-
Avis 20211783
Mairie de Saint-André (66)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20212059
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie des documents suivants :
1) l’estimation de France Domaine concernant les parcelles X et X...
-
Avis 20212165
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'avis domanial rendu à la demande de la...
-
Avis 20212349
Mairie de Bélarga
Communication, soit sur CD-rom, soit en version papier ou soit en version dématérialisée par...
-
Avis 20212506
Mairie d'Epône
Communication, par voie numérique ou par voie postale en cas d'impossibilité de numérisation, de...
-
Avis 20211900
Mairie de Port-la-Nouvelle
Communication, à ses frais, dans le cadre de la cabanisation effectuée par son voisin, Monsieur...
-
Avis 20205311
Préfecture du Var
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) l'entier dossier relatif à l'évaluation...
-
Conseil 20205323
Mairie de Witry-les-Reims
Caractère communicable, au regard des articles dont la société ORANGE autorise la communication,...
-
Avis 20205347
Mairie de Subligny
Communication de la copie des documents relatifs au travaux publics effectués par la commune...
-
Avis 20205362
Mairie de Saint-Raphaël
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) l'entier dossier relatif à l'évaluation...
-
Avis 20205482
Mairie d'Amnéville-les-Thermes
Communication, de la copie papier ou informatique, à ses frais, des documents relatifs :
1) à la...
-
Avis 20205515
SNCF Réseau
Communication, par courrier ou par e-mail, de la copie du plan parcellaire annexé à l'ordonnance...
-
Avis 20205532
Mairie des Montils
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie de la convention établie entre...
-
Avis 20205545
Mairie de Mirabeau
Communication, par courriel, en sa qualité de conseillère municipale, des documents relatifs à...
-
Avis 20205553
Communauté de communes Ardèche des Sources et Volcans
Communication des documents suivants :
1) relatifs à l’implantation d’une voie douce cyclable...
-
Avis 20205589
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication de la copie du protocole d’accord signé entre SOLEAM, le conseil départemental des...
-
Avis 20205609
Conseil départemental des Côtes-d'Armor
Communication, par courrier électronique si ces documents sont disponibles sous forme...
-
Avis 20204485
Mairie de Subligny
Communication, de préférence par courriel, à la suite des dommages occasionnés en 2010 X par les...
-
Avis 20205624
Mairie de Roissy-en-Brie
Communication, par envoi sur la page du débat public de la commune de Roissy‐en‐Brie...