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Avis 20202633
Mairie de Bouchain
Communication des documents suivants :
1) les délibérations accordant la protection...
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Avis 20200251
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie, par courrier électronique à défaut par envoi postal ou remise sur place, dans le cadre de...
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Avis 20211014
Communauté de Communes Jalle Eau Bourde
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants :
1) le tableau annuel des...
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Avis 20212615
Mairie de Mitry-Mory
Communication, par envoi postal au format papier ou par courrier électronique sous forme de...
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Avis 20200826
Mairie de Brunoy
Communication des documents suivants :
1) le bilan social de 2018 ;
2) le rapport annuel de...
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Avis 20202756
Mairie de Saint-François (Guadeloupe)
Copie, à ses frais, selon les tarifs fixés par la délibération du conseil municipal, laquelle...
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Avis 20202757
Syndicat mixte des transports du Petit Cul de Sac Marin
Copie, le cas échéant, à ses frais, selon les tarifs fixés par délibération, laquelle sera...
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Avis 20203325
Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) des Mureaux
Communication, par courrier électronique de préférence ou à défaut par voie postale, de la copie...
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Avis 20203586
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ain (DSDEN 01)
Communication des documents suivants :
1) la liste nominative des agents affectés dans le...
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Avis 20212880
Mairie de Brive-la-Gaillarde
Copie, au format papier à ses frais et par envoi postal, des documents suivants :
1) le dernier...
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Avis 20211758
Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire du Mont-Arnoult (SIVOS 76)
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) la délibération du...
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Avis 20204431
Mairie de Lagny-sur-Marne
Communication, par courrier électronique sous forme de fichier Excel ou au format papier, du...
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Avis 20214208
Etablissement public territorial Est Ensemble Grand Paris
Communication, pour l'ensemble de la liste des agents contractuels cités dans l'annexe jointe,...
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Avis 20215889
Mairie de Morne-à-l'Eau
Copie, à ses frais, selon les tarifs fixés par la délibération du conseil municipal, laquelle...