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Avis 20091401
directeur du centre hospitalier de Béziers
- copie des documents lui permettant d'apprécier le projet lauréat du concours de maîtrise...
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Avis 20162012
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Haute-Loire (DDCSPP 43)
Communication des documents suivants relatifs aux nuisances occasionnées par l’exploitation GAEC...
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Avis 20161014
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté du maire en date du 21 septembre 2010...
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Avis 20161029
Préfecture du Rhône
Copie de documents relatifs au projet de village d'insertion sur le site dit du Chapoly (projet...
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Avis 20155782
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Copie des documents suivants relatifs au litige opposant sa cliente à la société ERDF concernant...
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Avis 20150923
Centre Hospitalier de Longjumeau
Communication des documents suivants relatifs au lot 31 de l'appel d'offres « dispositifs...
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Avis 20151240
Mairie de Guiclan
Communication des documents suivants relatif à un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage...
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Avis 20151374
Communauté de communes Côte d'Emeraude
Communication des éléments suivants relatifs au marché de travaux de rénovation d'un local sur...
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Avis 20151603
Mairie de Lezennes
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151673
Mairie de Paris
Copie, par envoi postal, des documents suivants relatifs à l'avenant au bail emphytéotique...
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Avis 20150393
Conseil général des Yvelines (CG 78)
Communication des documents suivants se rapportant à l'attribution du lot n° 1 du marché n°...
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Avis 20150497
Mairie de Guipavas
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20150499
Mairie de Saint-Priest-en-Jarez
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20153052
Chambre de commerce et d'industrie du Tarn (CCI 81)
Communication du rapport d'analyse de classement des offres comportant les mentions concernant...
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Avis 20151872
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20152018
Caisse autonome de retraite des médecins de France (CARMF)
Communication des documents suivants relatifs au marché public OM/IT N° 2015/1070 :
1) la liste...
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Avis 20152319
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie de éléments relatifs à la substance active Bti AM65-52 de la société CERA :
1) la liste...
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Avis 20152466
Mairie de Grenoble
Communication des documents suivants concernant le marché public n° 13A403 ayant pour objet le...
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Avis 20152531
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Communication des documents suivants :
1) le protocole d'accord signé avec la LYONNAISE DES...
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Avis 20144630
Mairie de Chabeuil
Copie, de préférence par voie postale, ou, à défaut, par voie électronique, des documents...