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Avis 20185385
Communauté d'agglomération Porte de l'Isère
Copie, par courrier électronique et/ou par envoi postal, des documents suivants concernant la...
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Avis 20186129
Mairie de Saint-Geoirs
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) l'ensemble...
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Avis 20190430
Mairie de Cholet
Copie des documents suivants :
1) l’annexe financière relative au contrat de concession portant...
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Avis 20190495
Communauté de communes Isigny-Omaha Intercom
Communication du cahier des charges adressé aux trois cabinets d'architectes retenus pour le...
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Avis 20184650
Mairie de Saint-Sulpice-la-Pointe
Communication des documents suivants concernant le contrat de mobiliers urbains passé avec la...
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Avis 20185067
Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée
Copie des documents suivants concernant le contrat d'occupation du domaine public pour...
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Avis 20185181
Mairie de Savigny-sur-Orge
Copie, par voie dématérialisée, des documents valant mesures de publicité concernant les...
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Avis 20185223
Mairie de Craponne
Communication des documents suivants :
1) le marché public passé avec la société privée ZEUS...
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Avis 20191927
Mairie de Paris
Communication des conventions liant la ville de Paris avec les sociétés chargées du contrôle du...
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Avis 20192234
Mairie de Paris
Communication du rapport d'analyse des offres concernant l'appel à projet lancé par la ville de...
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Avis 20193041
Mairie de Lambres-lez-Douai
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) les contrats,...
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Avis 20193221
Mairie de Saint-André-du-Désert
Communication de tous les documents détenus par la commune, relatifs au projet de réalisation...
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Avis 20193727
Communauté de communes du pays d'Iroise
Communication,en sa qualité de conseiller municipal, de la convention d'occupation de 2016...
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Avis 20193762
Communauté d'agglomération du Douaisis
Communication, de préférence par voie électronique, ou à défaut, par voie postale, après...
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Avis 20195528
Mairie de Val d'Isère
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le contrat de...
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Avis 20195772
Brest métropole
Copie, de préférence par courrier électronique, du contrat (convention de partenariat,...
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Avis 20195924
Mairie de Saint-Clément
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les bordereaux de paiement émis...
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Avis 20193318
Mairie de Cassel
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) les contrats,...
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Avis 20193368
Mairie de Bouillante
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du contrat du régisseur retenu pour la 6ème...
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Avis 20193746
Mairie de Neuve-Chapelle
Consultation du contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage de la société 3ème OPUS adopté par le...