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Avis 20182037
Mairie de Tarascon
Consultation des « carnets originaux de Barbarin de Tarascon », manuscrit d'Alphonse DAUDET,...
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Avis 20172521
Ministère de la culture
Consultation et copie des documents suivants concernant des fouilles archéologiques, détenus par...
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Avis 20172641
Institut supérieur des métiers
Communication des documents suivants :
1) les minutes des Commission EPV le concernant pour les...
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Avis 20172771
Ministère de la culture
Communication du rapport des fouilles d'archéologie préventive qui ont eu lieu en 2016 dans le...
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Avis 20172850
Ministère de la culture
Communication, de préférence par une publication en ligne, dans les conditions fixées par le...
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Avis 20172855
Ministère de la culture
Communication, de préférence par une publication en ligne, dans les conditions fixées par le...
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Avis 20172856
Ministère de la culture
Communication, de préférence par une publication en ligne, dans les conditions fixées par le...
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Avis 20183785
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Consultation de l’intégralité des pièces du dossier d'aliénation du pavillon de la Muette, sis...
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Avis 20183372
Mairie de Melun
Communication des documents suivants, relatifs au classement Grand Site de France de la Vallée...
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Avis 20183162
Ministère de la culture
Consultation ou copie des documents suivants :
1) l'intégralité de la côte AD 1250 W 76 ou copie...
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Avis 20180329
Mairie de Fontainebleau
Communication de l'inventaire des œuvres du XXème siècle faisant partie des collections municipales.
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Avis 20180352
Ministère de la culture
Consultation de quatre dossiers complets relatifs à l'exportation d’œuvres mobilières à savoir...
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Avis 20186149
Fondation de l'Oeuvre Notre-Dame
Consultation des documents suivants concernant la cathédrale de Strasbourg :
1) OND-001 :...
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Avis 20186150
Ministère de la culture
Communication des documents suivants concernant des éléments du patrimoine strasbourgeois :
1)...
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Conseil 20191986
Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur (ABES)
Caractère communicable d'une thèse de doctorat au regard des caractéristiques qu'elle présente...
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Avis 20192300
Musée Rodin
Communication des documents suivants :
1) les fichiers contenant la version numérisée...
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Avis 20183878
Ministère de la culture
Publication en ligne des documents relatifs au droit patrimonial de représentation du tableau La...
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Conseil 20191795
Mairie de Saint-Lys
Possibilité de mettre en ligne, sur la page web du site de la mairie, le rapport au format PDF...
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Avis 20191425
Mairie de Samogneux
Communication des documents suivants, concernant la reproduction et le déplacement à l'église de...
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Avis 20191639
Ministère de la culture
Communication, à ses frais, sous format numérique, des documents relatifs au musée de la commune...