-
Avis 20180219
Bordeaux Métropole
Communication de l'étude ayant pour objet « d'apprécier et préciser les équilibres financiers du...
-
Avis 20184859
Mairie de Trèbes
Communication des documents relatifs au projet de réaménagement de l'avenue Pasteur, notamment...
-
Avis 20185000
Loire-Atlantique Développement SELA
Copie de préférence sous forme dématérialisée des documents suivants :
1) le dossier de création...
-
Avis 20192818
Mairie d'Epernon
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de l'ensemble des documents relatifs aux...
-
Avis 20191240
Mairie de Saint-Grégoire
Communication des documents suivants concernant le dossier de déclaration d'utilité publique...
-
Avis 20193197
Mairie d'Avon
Communication de l'étude de faisabilité du secrétariat général pour l’administration du...
-
Avis 20192387
Mairie de Piré-sur-Seiche
Communication de l'intégralité des documents relatifs au projet communal de construction de...
-
Avis 20195474
Mairie de Grabels
Communication, selon des modalités à convenir ensemble, des études établies par la société X, en...
-
Avis 20194411
Mairie de Saint-Junien
Communication, par courrier ou par courriel, de la copie des documents suivants, à la suite de...
-
Avis 20193771
Mairie de Dun-sur-Meuse
Consultation par rendez-vous des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal...
-
Avis 20200993
Communauté de communes du Bocage Mayennais
Consultation de l’étude comparative détaillée du projet d’extension du bâtiment existant de...
-
Avis 20200053
Syndicat Mixte des Ports du Bassin d'Arcachon (SMPBA)
Communication, par voie postale ou électronique, des plans détaillés du projet de rénovation...
-
Avis 20210994
Mairie de Saint-André-lez-Lille
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant les...
-
Avis 20212154
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant l'implantation...
-
Avis 20211751
Mairie de Clamart
Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants :
I. les documents relatifs aux...
-
Avis 20211916
Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris
Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants :
I. les documents relatifs aux...
-
Avis 20211917
Vallée Sud Aménagement (anciennement Société publique locale d'aménagement (SPLA) Panorama)
Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants :
I. les documents relatifs aux...
-
Avis 20200485
Communauté de communes de l'Oisans
Communication de la copie des études préalables à l'élaboration du schéma de cohérence...
-
Avis 20202771
Conseil départemental de l'Aube
Communication du compte rendu de réunion en date du 25 octobre 2019 du service local...
-
Avis 20203149
Mairie d'Onnaing
Communication, par voie électronique de préférence ou à défaut à ses frais par voie postale, de...