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Avis 20184069
Mairie de Bagnols-sur-Cèze
Copie des documents suivants pour la période courant de 2011 à 2017 :
1) le tableau des...
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Avis 20184434
Mairie de Martigues
Communication du tableau des effectifs de la commune, pour la période de mai à décembre 2017.
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Conseil 20190471
Mairie de Magalas
Possibilité de communiquer, à un élu, le compte administratif et le tableau des effectifs de la...
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Conseil 20175349
Syndicat intercommunal des eaux de la montagne noire
Caractère communicable de la liste des agents notamment sous contrat de droit privé, indiquant...
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Avis 20175401
Mairie de Préseau
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, du contrat de travail de l'agent recruté depuis...
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Avis 20175592
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication, par courrier électronique ou sur support de type clé USB mise à disposition, de...
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Avis 20180991
Mairie de Bonsecours
Copie de l'ensemble des contrats de travail des agents non titulaires recrutés en qualité...
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Conseil 20181040
Rectorat de l'académie de Rennes (AC 35)
Caractère communicable à un syndicat d'une liste d'enseignants mentionnant les éléments suivants...
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Avis 20174570
Mairie de Saint-Paul-lès-Dax
Communication de deux arrêtés pris par le maire de la commune en date du 18 mai 2017, à savoir...
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Avis 20182316
Mairie de Saint-Vincent-de-Tyrosse
Copie en sa qualité de conseiller municipal, de documents dans le cadre des crédits nécessaires...
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Avis 20173798
Mairie de Plaisir
Copie des documents suivants :
1) les déclarations de postes vacants ou permanents, décrivant...
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Avis 20174216
Communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume
Copie, par courrier électronique, du contrat de travail ou de la convention de Monsieur X.
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Avis 20174343
Guadeloupe Formation
Communication des documents suivants relatifs aux personnels employés au sein de l'établissement...
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Avis 20173425
Mairie de Versailles
Copie des documents suivants :
1) les délibérations relatives aux postes vacants ou permanents...
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Avis 20182569
Mairie de Sainte-Rose (Guadeloupe)
Communication des documents concernant Monsieur X :
1) le nouveau contrat d'embauche ;
2) la...
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Avis 20180065
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Communication, de préférence par courrier électronique, sur support informatique de type clé USB...
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Avis 20180466
Bordeaux Métropole
Communication des documents suivants relatifs aux agents non titulaires employés au sein de la...
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Avis 20192635
Mairie de Montmagny
Communication de la copie des documents suivants :
1) le bilan social 2016 et 2018 ;
2) le...
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Avis 20193492
Rectorat de l'académie de Poitiers (AC 86)
Communication du courrier envoyé à la direction des services départementaux de l'éducation...
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Avis 20194283
Mairie de Montmagny
Communication, par courrier électronique, ou à défaut, par courrier postal, des documents...