-
Avis 20163812
Mairie de Ris-Orangis
Communication, par courrier électronique et sans frais, de la liste des électeurs de la commune.
-
Conseil 20163830
Mairie d'Epinal
Conformité au code des relations entre le public et l’administration de la possibilité...
-
Avis 20163856
Mairie de Rabastens
Communication des documents établissant que la commune n'est pas ou plus propriétaire des...
-
Avis 20163875
Mairie de Beaucaire-sur-Baïse
Copie, envoyée par voie postale, des comptes rendus de réunion du conseil municipal du 2 mars...
-
Avis 20163892
Mairie de Châlons-en-Champagne
Communication de la liste électorale.
-
Avis 20163933
Syndicat intercommunal d'adduction de l'eau potable et d'assainissement La Solane (SIAEPA 66)
Copie des documents suivants :
1) concernant le comité syndical :
a) les délibérations pour les...
-
Avis 20163949
Albiez Tourisme
Communication des documents suivants relatifs à l'établissement public industriel et commercial...
-
Avis 20163952
Mairie d'Albiez-Montrond
Communication des documents suivants :
1) le dossier « unité touristique nouvelle » (UTN) ;
2)...
-
Avis 20164002
Consistoire israélite du Bas-Rhin
Communication des polices d'assurance souscrites par le Consistoire ou à défaut par la...
-
Avis 20164028
Mairie de Roche-la-Molière
Communication des documents suivants :
1) concernant la société X, mutuelle communale :
a) la...
-
Avis 20164056
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication de l'enregistrement audio d'une conversation téléphonique qui s'est tenue entre...
-
Avis 20164069
Mairie d'Aigues-Vives
Communication des documents suivants relatifs à la séance du conseil municipal du 21 octobre...
-
Avis 20164128
Mairie d'Andelu
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu de réunion du conseil municipal du 8...
-
Avis 20164140
Mairie d'Annecy
Communication de la liste électorale.
-
Avis 20164144
Mairie de Savigny
Copie, sur clé USB, de l'enregistrement des débats du conseil municipal du 12 mai 2016.
-
Avis 20164177
Agence de l'eau Seine-Normandie
Copie de préférence par courriel, disquette, CD-ROM ou photocopie, de l'agenda du président du...
-
Avis 20164192
Mairie de Noceta
Copie des documents suivants :
1) le courrier par lequel un tiers s'est portée acquéreur en 2008...
-
Avis 20164198
Union des syndicats de traitement des ordures ménagères (USTOM)
Copie des documents suivants :
1) la délibération portant sur l'adoption de la grille tarifaire...
-
Avis 20164230
Conseil régional de Auvergne-Rhône-Alpes (ne plus utiliser)
Copie des documents suivants :
1) les mandats spéciaux détaillant la composition de la...
-
Avis 20164264
Mairie de Quinssaines
Communication des documents suivants relatifs à la démolition et au déplacement de la plaque du...