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Avis 20184381
Mairie de Besse-sur-Issole
Communication des documents suivants, relatifs à l'établissement situé au 11 rue Paul Barrême...
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Avis 20184402
Préfecture de l'Aisne
Communication, par voie électronique, des documents suivants à portée environnementale et...
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Avis 20175525
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) le résultat des études d’impacts en termes de chaleur...
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Avis 20175947
Direction départementale des territoires de l'Aisne (DDT 02)
Communication par courriel sous forme tableur, des dossiers de demandes d'autorisations pour les...
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Avis 20175990
Mairie de Beaugeay
Copies de documents établis dans le cadre de travaux entrepris dans la salle des fêtes de la...
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Avis 20181239
Préfecture d'Indre-et-Loire
Communication des documents relatifs à l'exploitation à Chinon par la société X Centre Ouest...
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Avis 20181358
Conseil régional de la Réunion
Communication de documents relatifs aux déchets et matières polluantes résultant de la...
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Avis 20174463
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication des rapports de la Direction de l'environnement (DENV) et de la Direction de...
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Avis 20174714
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Haute-Normandie (SAFER 76)
Copie des documents suivants concernant la convention entre la SAFER et l'entreprise X ayant...
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Avis 20175101
Mairie d'Ahuy
Copie des études d’impact environnemental relatives au trafic automobile que génère l'expansion...
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Avis 20182754
Préfecture de Saône-et-Loire
Copie au format PDF sur le CD-ROM fourni par le demandeur, de documents relatifs au projet...
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Avis 20184511
Agence régionale de santé Pays de la Loire (ARS 44 - Direction générale)
Communication des documents suivants :
1) l'autorisation donnée à Atlantic'eau ou au syndicat...
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Avis 20183259
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Communication de la deuxième étude de trafic relative à l'impact du projet immobilier...
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Avis 20181799
Mairie de Melun
Communication par courriel, d'éléments relatifs à deux barrages situés sur l'Almont, l'un à...
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Avis 20181801
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine
Communication par courriel, des documents suivants :
1) l'étude de dimensionnement d'un exutoire...
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Avis 20172407
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrenées (DREAL 31)
Copie des résultats ou des informations concernant l'état d'avancement de deux actions dans le...
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Avis 20172408
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrenées (DIRECCTE 31)
Copie des résultats ou des informations concernant l'état d'avancement de deux actions dans le...
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Avis 20172571
Mairie de Mont-sous-Vaudrey
Communication de l'ensemble des dossiers déposés par la société EOLFI concernant le projet...
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Avis 20172591
Préfecture du Val-d'Oise
Copie de documents autorisant les sociétés AFEP, FFI et l'association « Bureau Enquête...
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Avis 20172597
Agence française pour la biodiversité
Communication, dans le cadre d'une étude sur la distribution et la vente des produits...