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Avis 20184116
Mairie de Joinville-le-Pont
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'étude urbaine livrée à l'issue du...
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Avis 20184362
Mairie de Fouilloy
Communication, selon la convenance des services municipaux, avec signature d'une décharge, du...
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Conseil 20185637
Mairie de Lambersart
Caractère communicable de l'étude financière prospective couvrant la période 2018-2020 commandée...
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Conseil 20181093
Mairie de Scy-Chazelles
Caractère communicable d'une étude d'un cabinet de généalogie visant à identifier les...
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Avis 20181199
Communauté de communes de Loué Brûlon Noyen (LBN)
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les graphiques présentés par...
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Avis 20181367
Mairie de Chichilianne
Communication de documents relatifs à une étude scientifique sur le loup réalisée par le docteur...
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Conseil 20182226
Mairie d'Arcueil
Caractère communicable, à trois assistantes dentaires affectées au centre municipal de santé de...
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Conseil 20182893
Mairie de Domfront-en-Poiraie
Caractère communicable d'une étude de diagnostic concernant des travaux de restauration et de...
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Avis 20181822
Mairie de Scy-Chazelles
Copie, de préférence par voie électronique, du rapport du cabinet de généalogie X et ses...
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Avis 20182004
Mairie de Thionville
Copie intégrale et exhaustive des études techniques et économiques menées préalablement à...
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Avis 20183234
Mairie de Montigny-en-Gohelle
Copie des documents suivants concernant le permis de construire n° PC 062 587 17 00009 accordé à...
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Avis 20184988
Mairie de Strasbourg
Communication d'un rapport de cinq pages relatif au marché de Noël de la ville de Strasbourg...
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Avis 20185092
Ministère de la Justice
Communication, de l'ensemble des documents relatifs aux contenus des formations initiale et...
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Avis 20185520
Office national des forêts (ONF)
Communication, sous forme électronique, soit par courriel soit par mise à disposition sur une...
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Avis 20186150
Ministère de la culture
Communication des documents suivants concernant des éléments du patrimoine strasbourgeois :
1)...
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Conseil 20191986
Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur (ABES)
Caractère communicable d'une thèse de doctorat au regard des caractéristiques qu'elle présente...
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Avis 20184694
Mairie de Salvagnac-Cajarc
Communication des documents suivants :
1) les documents visés par la délibération n°2017/09/04...
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Avis 20191792
Université de Lorraine
Consultation, dans le cadre de la publication de sa thèse, des documents suivants :
1)...
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Conseil 20191795
Mairie de Saint-Lys
Possibilité de mettre en ligne, sur la page web du site de la mairie, le rapport au format PDF...
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Avis 20190440
Mairie de Pleurtuit
Copie par courriel de l'étude de circulation présentée par le cabinet Ceryx trafic systems lors...