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Avis 20165016
Grand Port Maritime de Bordeaux (GPMB)
Copie, par courriel ou courrier, des délibérations prises par le conseil de surveillance du...
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Avis 20154659
Mairie de Muirancourt
Communication du dossier relatif aux travaux de raccordement au tout-à-l'égout, comprenant...
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Avis 20155218
Préfecture de La Réunion
Communication des documents suivants :
1) la composition détaillée du comité scientifique de...
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Avis 20182263
Mairie de Sarrancolin
Communication par courriel ou au format papier, de documents dans le cadre d'un litige relatif...
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Avis 20183975
Syndicat intercommunal d'assainissement de Beyrède Ilhet Sarrancolin
Communication par courriel ou au format papier, de documents dans le cadre d'un litige relatif...
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Avis 20183166
Communauté urbaine d'Alençon
Copie des documents suivants :
1) précisant la nature de la mission de la société Dalkia, si...
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Avis 20173365
Communauté d'agglomération Grand Poitiers
Copie de documents relatifs à la mise en place de l'assainissement dans les villages de Limbre...
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Avis 20192457
Communauté d'agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes
Communication, sous format numérique, de la copie des documents suivants, à la suite des arrêtés...
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Avis 20184062
SNCF Réseau
Communication de préference sous format électronique, de l'intégralité et sans occultation des...
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Avis 20194528
Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée
Communication des documents relatifs à l'étude de transfert de compétences eau et assainissement...
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Avis 20194047
Communauté de communes du pays bigouden Sud
Communication de la copie du rapport final de l'étude du marché S 1713-01 « sécurisation de la...
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Avis 20195829
Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée
Communication des documents relatifs à l'étude de transfert de compétences eau et assainissement...
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Avis 20200808
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pyrénées-Atlantiques (DREAL 64)
Communication des documents relatifs au projet d'aménagement du massif de la Rhune, classé site...
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Avis 20200917
Grand Port Maritime de Bordeaux (GPMB)
Communication, à ses frais, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1)...
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Avis 20195906
Mairie de Rouge
Communication, à ses frais, par courriel ou sur CD-Rom ou clé USB, de la copie des documents...
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Avis 20200161
Nantes Métropole
Communication, par courriel ou à défaut par voie postale ou sur un CD-Rom ou une clé USB, de la...
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Avis 20210965
Conseil départemental de la Sarthe
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, par voie de courrier...
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Avis 20211691
Conseil départemental du Pas-de-Calais (CD 62)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique, de la copie des...
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Avis 20203558
Mairie de Saint-Leu-la-Forêt
Communication des documents relatifs aux travaux de mise en conformité de l'assainissement en...
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Avis 20203559
Communauté d’agglomération Val Parisis
Communication des documents relatifs aux travaux de mise en conformité de l'assainissement en...