-
Avis 20183031
Préfecture de la Haute-Savoie
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'ensemble des...
-
Avis 20183038
Mairie de Paris
Copie, par courrier électronique, des pièces constitutives du permis de construire n° X.
-
Avis 20183072
Communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal de la commune de...
-
Avis 20183100
Communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la conformité des travaux de...
-
Avis 20183101
Mairie de Saint-Estève
Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant son client Monsieur X :
1) la...
-
Avis 20183153
Communauté de communes du territoire Nord Picardie
Copie de l’ensemble du dossier du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) dans sa version...
-
Avis 20183164
Mairie de Malaucène
Copie, par courrier électronique, de la version du Plan d'occupation des sols (POS) en vigueur...
-
Avis 20183233
Communauté d'agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes
Consultation des documents suivants concernant la construction d'un centre aqualudique dans un...
-
Avis 20183234
Mairie de Montigny-en-Gohelle
Copie des documents suivants concernant le permis de construire n° PC 062 587 17 00009 accordé à...
-
Avis 20183254
Mairie de Paris
Communication du permis de construire modificatif du 18 avril 2018 accordé à la société ALTOA...
-
Avis 20183295
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Communication du dernier arrêté municipal délimitant le périmètre aggloméré de...
-
Avis 20183378
Nantes Métropole
Communication des documents suivants relatifs au projet de contournement du bourg des Sorinières...
-
Avis 20183415
Mairie de Saint-Amans-des-Cots
Communication des dossiers de demande de permis de construire et des permis de construire...
-
Avis 20185335
Mairie de Chevillon-sur-Huillard
Copie, par courrier électronique, du plan de mise en accessibilité de la voirie et des...
-
Avis 20180456
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Poitou-Charentes (SAFER 79)
Copie des documents suivants relatifs au droit de préemption de la SAFER sur la vente de terres...
-
Avis 20185290
Mairie de Sisco
Communication des documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) la...
-
Avis 20185321
Mairie de Saint-Girons
Consultation de l'intégralité des pièces contenues dans le dossier de permis de construire n° X...
-
Avis 20185343
Mairie de Poitiers
Communication des deux avis de l'architecte des bâtiments de France (ABF) du 31 janvier et du 17...
-
Avis 20185392
Mairie de Feyzin
Communication des courriers recommandés en matière d'élagage des plantations privées sur...
-
Avis 20185404
Mairie de Saint-Saturnin-lès-Apt
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu de la réunion d'examen conjoint, ayant...