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Avis 20200185
Ministère de la Culture
Copie par courriel du courrier adressé par une sous-directrice au médecin agréé, le docteur X.
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Avis 20200191
Bordeaux Métropole
Communication de la copie du contrat de travail par lequel Madame X a été recrutée en qualité de...
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Avis 20200213
Préfecture de police de Paris
Communication « de sa note et de ses copies du questionnaire à choix multiples et de sa...
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Avis 20200225
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication du document indiquant le reliquat de ses congés acquis avant sa mobilité...
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Avis 20200346
Ministère de la Justice
Communication de la copie du procès-verbal, pour la partie concernant sa demande de mutation, de...
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Avis 20200387
Ministère des Armées
Communication, à la suite d'un déclassement à l'avancement dans son grade, de la copie des...
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Avis 20200426
Mairie de Paris
Communication de l'arrêté administratif relatif à son son statut d'inaptitude à l'emploi et aux...
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Avis 20200430
Ministère de l'Intérieur
Communication de l'arrêté du 13 novembre 2006 de radiation de son client du tableau d’avancement...
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Avis 20200468
Centre hospitalier Pierre Lôo
Communication du tableau d'avancement de grade des infirmiers diplômé d’État et du procès-verbal...
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Avis 20200532
Ministère de la Justice
Copie de l'intégralité des documents contenus dans son dossier de notation, notamment les...
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Avis 20200546
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication de la copie de l''avis favorable à la mutation d'office de son client rendu par la...
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Avis 20200558
Mairie de Clarensac
Communication de la copie du procès-verbal de la commission administrative paritaire du 5...
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Avis 20200584
Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle
Communication, dans le cadre des mobilités temporaires imposées par son employeur, des extraits...
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Avis 20200679
Mairie de Saint-Chaffrey
Copie de son dossier d'inscription sur la liste d'aptitude au grade d'agent de maîtrise pour...
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Avis 20200731
Centre hospitalier Pierre Lôo
Communication de ses plannings de travail pour la période courant du 1er janvier 2016 au 28 janvier 2020.
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Avis 20200742
Préfecture de la Vendée
Communication, à ses frais, des arrêtés relatifs à la fixation des listes d'aptitudes...
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Avis 20200938
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)
Communication des rapports, des documents de travail et des comptes rendus relatifs à la...
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Avis 20201547
Mairie de Quiévrechain
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) l'arrêté...
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Avis 20201608
Préfecture de l'Oise
Communication des documents établis par le conseil départemental de l’Oise, au titre des années...
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Avis 20201619
Université Toulouse 1-Capitole
Communication des documents suivants concernant les activités des enseignants‐chercheurs :
1)...