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Avis 20165032
Mairie de Clichy-la-Garenne
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique par envoi...
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Avis 20163881
Association Foncière Urbaine Libre Rézé-Château (AFUL)
Communication des documents suivants concernant les prestations de l'entreprise IDEX REZE,...
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Avis 20164258
Mairie de Mauguio-Carnon
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu ou le rapport annuel d'exploitation...
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Avis 20171799
Ministère des Armées
Communication des « études » sous-jacentes aux évaluations et estimations du comité directeur...
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Avis 20162183
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet la...
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Avis 20170611
Mairie des Mesnuls
Copie, sur support numérique, des documents constitutifs du dossier ayant permis la désignation...
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Avis 20160781
Centre hospitalier de l'Ouest Guyanais Franck Joly (Saint-Laurent-du-Maroni)
Communication des documents suivants concernant les quatre lots du marché public ayant pour...
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Avis 20161029
Préfecture du Rhône
Copie de documents relatifs au projet de village d'insertion sur le site dit du Chapoly (projet...
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Avis 20163244
Mairie d'Aniche
Communication des documents suivants :
1) tout acte administratif permettant d'apprécier la...
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Conseil 20163372
Mairie de Vergigny
Caractère communicable, au format électronique, des documents suivants :
1) les procès-verbaux...
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Avis 20160307
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Communication de la liste complète des projets des pôles de compétitivité (a minima, des projets...
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Avis 20155593
Collectivité territoriale de Corse
Communication des documents suivants, relatifs à la passation et à l'exécution du marché public...
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Avis 20155615
Mairie de Saint-Florent
Communication des documents suivants, relatifs à la passation et à l'exécution du marché public...
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Avis 20155911
Syndicat Mixte de Transport et de Traitement des Déchets Ménagers de Lorraine Nord - SYDELON
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public portant sur des...
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Avis 20154725
Conseil départemental des Hautes-Alpes
Communication, sans occultation, de l'ensemble des documents relatifs au lot n° 8 du marché...
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Avis 20153336
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'aménagement de la galerie...
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Avis 20152374
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie de l'ensemble des documents administratifs relatifs à la négociation et à la formalisation...
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Avis 20152475
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de l'Aveyron-Lot-Tarn (SAFER 81)
Copie des documents suivants concernant la rétrocession de la totalité du bien foncier dont le...
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Avis 20152659
Mairie de Sentein
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à la construction...
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Avis 20152758
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Copie des documents concernant le raccordement au réseau public du transformateur haute tension...