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Avis 20161343
Mairie de Suippes
Consultation des éléments suivants :
1) un tableau mentionnant la dénomination de l'utilisateur...
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Avis 20161438
Conseil départemental de l'Essonne
Communication, par courrier électronique, d'une copie des documents suivants relatifs au...
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Avis 20170912
Mairie de Lyon
Communication, dans le cadre du non renouvellement du contrat à durée déterminée de son client à...
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Avis 20171322
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication des documents suivants :
1) les fiches de poste et bulletins de salaire du mois...
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Avis 20171424
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Copie, par voie postale, des éléments suivants relatifs à un dossier de demande de bourse de...
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Avis 20171529
Vice-rectorat de l'académie de Mayotte (AC 976)
Communication des documents suivants :
1) le tableau d'avancement de l'année 2016 des...
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Avis 20163117
Albiez Tourisme
Communication des documents suivants :
1) l'appel à candidatures pour le poste de directeur de...
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Avis 20163496
Service départemental d'incendie et de secours de la Guadeloupe (SDIS 971)
Copie des documents suivants :
1) l'audit du Cabinet X ;
2) la liste des communes à jour de...
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Avis 20156187
Mairie de Mercatel
Communication d'une copie des contrats de travail ou des arrêtés concernant tous les employés de...
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Avis 20156189
Mairie de Nice
Copie des documents suivants concernant Monsieur X X :
1) son dernier arrêté d'avancement ou de...
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Avis 20160241
Mairie de Savigny-sur-Orge
Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant Madame X X, salariée de la...
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Avis 20160310
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Communication, de préférence sous forme électronique, des documents suivants :
1) la liste...
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Avis 20160446
Conseil départemental des Yvelines
Communication des documents suivants :
1) le document réglementaire de validation du projet...
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Avis 20160728
Mairie de Châtillon
Copie de documents relatifs à la construction d'un établissement recevant du public (ERP) de...
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Avis 20160741
Mairie de Saint-Germain-sur-Morin
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les contrats de...
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Avis 20160751
Préfecture de la Guyane
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'établissement X (dancing) :
1)...
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Avis 20155571
Centre hospitalier régional universitaire de Besançon (CHRU Besançon)
Communication de son dossier administratif comprenant notamment les 17 lettres de plaintes le...
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Avis 20155645
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants :
1) les registres des visas par le contrôleur budgétaire des bons...
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Avis 20154678
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants relatifs à l'évolution de sa carrière administrative :
1)...
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Avis 20154849
Mairie d'Aix-en-Provence
Copie des documents suivants :
1) le certificat médical établi par le docteur X lors du contrôle...